RSA

  • RSA : Collectivités territoriales

  • Intégrer une coopérative d’emploi pour gérer un projet culturel | ref : 2125

    …). Le porteur de projet allocataire du Pôle emploi ou bénéficiaire du revenu de solidarité active (RSA) conserve... de demandeur d’emploi ou de bénéficiaire du RSA ; il touche une rémunération CAPE ou un salaire à temps... partiel : il peut cumuler les allocations du Pôle emploi ou le RSA avec ce revenu. Si l’activité...

  • Célébration de la Journée internationale pour l’élimination de la pauvreté | ref : 1544

    de personnes touchaient le RSA en 2010. Par ailleurs, un salarié sur sept est aujourd’hui payé au SMIC...

  • Le recouvrement par le comptable | ref : 5122

    toutes les sommes qui dépassent le solde bancaire insaisissable (montant du RSA de base). L’OTD à la caisse d’allocations... des finances publiques OTD : opposition à tiers détenteur RSA : revenu de solidarité active...

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  • RSA : Action Sociale

  • Le revenu de solidarité active (RSA) | ref : sl2247137

    Le revenu de solidarité active (RSA) remplace à la fois le revenu minimum d’insertion (RMI...) et l’allocation de parent isolé (API). Quelle est l’implication des CCAS/CIAS dans le dispositif du RSA... ? Depuis quand la généralisation du RSA est-elle effective ? Quel est le principe du RSA ? Quelles sont ses conditions... d’attribution ? Les CCAS/CIAS peuvent-ils refuser leur rôle d’instructeurs administratifs des dossiers de RSA... ? Comment le RSA est-il financé ? Quel est son montant ? Les bénéficiaires du RSA ont-ils droit à un accompagnement...

  • Liste d’inscription à l’équipe pluridisciplinaire RSA | ref : dtou44

    RSA...équipe pluridisciplinaire RSA...

  • Le revenu de solidarité active (RSA) en bref 2010 | ref : dtou419

    RSA...

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  • RSA : Éducation

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  • RSA : Marchés publics

  • Insérer une clause sociale | ref : 3127

    ) ; les allocataires du RSA (en recherche d’emploi) ou leurs ayants droit ; les publics reconnus travailleurs... sans diplôme, des demandeurs d’emploi de longue durée, bénéficiaire du RSA… et les met à la disposition...

  • Élaborer une politique d’achat socialement responsable | ref : 2344

    ) ; les allocataires du RSA ou ayant droit ; les publics reconnus travailleurs handicapés, au sens de l’article...

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  • RSA : RH publiques

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  • RSA : Santé

  • L’allocation adulte handicapé (AAH) | ref : 4748

    active (RSA). 2/ En milieu protégé ou sans activité : ce cadre concerne les personnes handicapées... fiscal. Il doit, à l’instar du RSA, constituer un complément de revenus et assurer un minimum social... prend le relais du RSA socle ou activité. Allocation adulte handicapé ou pension d’invalidité ?... sociale agricole RQTH : reconnaissance en qualité de travailleur handicapé RSA : revenu...

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  • RSA : News

  • Sapeur-pompier volontaire et RSA | ref : article_79340

    Droits au RSA... ne peuvent être comptabilisées pour l'ouverture d'un droit au RSA jeunes. La circulaire du 18 octobre 2012... les règles applicables aux volontaires demandeurs du revenu de solidarité active (RSA... pour l'ouverture d'un droit au RSA jeunes et que les montants perçus à ce titre... doivent être exclus du calcul du RSA.   Texte de référence : Circulaire n° DGCS/SD1/2012...

  • RSA : un bilan mitigé | ref : article_68496

    RSA...Si le revenu de solidarité active (RSA) contribue à réduire la pauvreté... d'emploi. Dans la foulée de la Conférence nationale d'évaluation du revenu de solidarité active (RSA... 2011, le RSA comptait 1 832 000 bénéficiaires en France métropolitaine... (+ 3,7 % en un an), dont un peu moins de 10 000 allocataires du RSA jeune...

  • 20 propositions pour améliorer le RSA | ref : article_65138

    RSA... RSA socle... RSA activité... septembre, son rapport sur le revenu de solidarité active (RSA). Il explore... sur « l'amélioration du RSA et le renforcement de son volet insertion ». L'ancien ministre a rendu...

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  • RSA : Forum

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