Sans suite
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Sans suite : Collectivités territoriales
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Avis de dissolution de PACS à la suite d’un mariage | ref : dtou723
dissolution de Pacs à la suite d’un mariage...
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Modèle d’arrêté de police suite à une manifestation | ref : dtou4348
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Exemple de contravention suite à un excès de vitesse | ref : dtou1345
Ce document présente un exemple de formulaire de contravention complété suite à un excès...
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Sans suite : Action Sociale
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Les suites du contrôle | ref : sl2347416
-social, à la suite de la visite de contrôle, les fonctionnaires ayant effectué celui-ci doivent constituer un rapport..., quelles seront les suites ? Comment se décide une fermeture d’établissement ? Et quels seront les effets de la fermeture.... Suites apportées à un contrôle avec grief En fonction de l'importance des griefs prononcés... à l'encontre d'un responsable d'établissement, différentes suites peuvent être données...
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Coordination et coopération : les enjeux des associations et des établissements suite à la mise en place des agences régionales de santé (ARS) | ref : sl6635732
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La portabilité du DIF | ref : dtou1067
Le « DIF transférable » s’élargit au « DIF portable » suite à la réforme...
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Sans suite : Éducation
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Accidents scolaires : il faut communiquer les déclarations | ref : dtou4630
Un exemple de saisie du médiateur et de sa réponse, suite à un accident intervenu dans une cour...
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Mesurer son PAE au moyen d’un égogramme | ref : dtou2865
, via ce qu’on appelle un égogramme, de déterminer vos points forts et vos points faibles, et donc d’adopter par la suite...
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Les technologies de l’information et de la communication dans les écoles et les établissements publics | ref : dtou1481
…) ou encore les indicateurs B2i. Elle propose également des données suite au plan « École numérique rurale » mené...
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Sans suite : Marchés publics
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Formaliser un accord à la suite d'un litige | ref : sl5985383
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Quand et comment procéder à une déclaration sans suite ? Pour quelles conséquences ? | ref : 0133
procédure sans suite... Identifier les procédures pouvant être déclarées sans suite Concernant la déclaration sans suite... l’objet. Devraient également pouvoir être déclarés sans suite les MAPA ainsi que les mises en concurrence.... Concernant la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général : toutes les procédures, formalisées ou non..., peuvent être déclarées infructueuses. Identifier le moment où la procédure peut être déclarée sans suite...
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Noter et classer les offres des entreprises suite à votre négociation | ref : 0139
, quelles sont les nouvelles pénalités ou modalités de résiliation…? Tableaux récapitulant les propositions suite...
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Sans suite : RH publiques
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Le changement d’affectation suite à une inaptitude d’un agent | ref : 5518
reclassement est souvent utilisé à tort pour définir la réaffectation d’un agent suite à une inaptitude...
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L’obligation de reclassement suite à l’avis d’inaptitude | ref : 5647
changement d’affectation suite à une inaptitude d’un agent). Ces possibilités doivent être examinées...
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Enquête administrative suite à un accident de service | ref : dtou2126
L’enquête administrative est diligentée par l’employeur suite à un accident de service et permet...
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Sans suite : Santé
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Comment et selon quelles modalités réintégrer un praticien suite à une disponibilité, un détachement, une mise à disposition ? | ref : 3572
publique. La réintégration suite à une mise à disposition Les praticiens hospitaliers mis à disposition...
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Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle | ref : 3635
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Nouvelle saisine du président de la CME par le directeur suite à un désaccord sur les propositions de nomination des chefs de pôle | ref : dtou2656
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Sans suite : News
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Plainte pour harcèlement moral classée sans suite | ref : article_8451
Le classement sans suite de la plainte pour harcèlement moral est sans incidence... une faute de nature disciplinaire. Toutefois, ni le classement sans suite de la plainte...
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La révision des valeurs cadastrales suit son cours | ref : article_9295
viennent ainsi de déposer un rapport d'information relatif à cette révision. Suite à la remise...
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Quel est le taux applicable à des pénalités suite à condamnation juridictionnelle ? | ref : article_75693
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Sans suite : Forum
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refus congé de formation personnel | ref :
de suite ?? merci pour vos réponses. H....
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auditions appel d'offres | ref :
de partir de critères définis et de les affiner à la suite des auditions? merci pour vos retour A....
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Remplacement d'un agent | ref :
Bonsoir Martine, En cas de vacance d'emploi à la suite d'une mise en disponibilité...