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Santé et sécurité au travail dans les ressources documentaires

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Mettre en place un dispositif de management de la santé…

Les services aux personnes à domicile sont un secteur d’activité où les accidents du travail et les maladies professionnelles sont nombreux. Mettre en place un dispositif de management de la…

02/12/2014

#Organisation des services #Santé et sécurité au travail
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Les compétences du comité social territorial en santé et sécurité au travail

Depuis la réforme des CHSCT, les questions relatives à la santé et la sécurité au travail sont étudiées dans toutes les collectivités par le CHSCT. Mais le comité technique (CT)…

08/01/2023

#Organisation des services #CT
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Santé, sécurité et conditions de travail au sein du CSE…

Comment agir pour améliorer la santé, la sécurité et les conditions de travail dans nos structures de soins et de maintien à domicile ? Qu’elles appartiennent au secteur public ou au…

20/04/2022

#Service d'aide à domicile #Personnel médico-social
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Exemple de tableau de bord santé/sécurité au travail

La revue de santé/sécurité est un pivot du dispositif de management de la santé et de la sécurité au travail. Elle s’effectue en comité de pilotage et permet notamment de…

02/12/2014

#Organisation des services #Santé et sécurité au travail
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Simplifier le management de la santé sécurité au travail

Le management de la santé sécurité au travail dépend de la volonté de l’autorité territoriale ou du chef de l’établissement public. Comment procéder, à partir des objectifs et priorités fixés…

22/03/2017

#Loi et réglementation #Management
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Le service de santé au travail

Depuis la promulgation de la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale, la médecine du travail change d’appellation au profit du concept plus global de « santé au travail ».L’institution des…

26/04/2022

#Santé et sécurité au travail
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Fiche de traitement d’une demande d’un registre de santé et…

Ce modèle de fiche de traitement d’une demande de registre de santé et sécurité au travail est modifiable, en le combinant à l’outil 1, « Registre de santé et de sécurité…

11/03/2013

#Services de la collectivité #Document de gestion des risques
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Constituer un dossier simplifié de résolution de problème en santé…

La formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSCT) est consultée sur des sujets multiples liés à la politique santé et sécurité de l’établissement…

18/09/2022

#Rapport #CHSCT
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La délégation de pouvoir en santé, sécurité et conditions de…

En matière de santé et sécurité au travail, il n’y a qu’un seul responsable aux yeux de la loi en cas de manquement au Code du travail : le maire ou…

17/12/2015

#Loi et réglementation #Délégation
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Assurer la sécurité et la santé des agents au travail…

Au titre de l’obligation générale de sécurité qui lui incombe, tout employeur a l’obligation de prévenir et corriger les risques professionnels qui pourraient nuire à la santé et à la…

10/12/2014

#Document unique
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Mettre en œuvre une démarche de santé et de sécurité…

Votre collectivité souhaite initier une démarche de santé et sécurité au travail en faveur des agents. Vous avez désigné votre assistant de prévention, fait appel au centre de gestion pour…

11/02/2014

#Stratégie de communication #Santé et sécurité au travail
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Construire et exploiter un tableau de bord en santé sécurité…

Une collectivité doit gérer de nombreuses informations pour atteindre à terme les objectifs de la politique santé sécurité au travail. Il est dès lors important de matérialiser et suivre des…

21/02/2013

#Tableau de bord #Document de gestion des risques
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La formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de…

La formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSCT) a pour mission de contribuer à l’amélioration et à la protection de la santé physique…

27/03/2023

#CHSCT #Santé et sécurité au travail
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Contrat de travail pour un médecin du travail salarié d’un…

Selon le Code du travail, le médecin du travail est lié par un contrat conclu avec l’établissement chargé de la gestion du service de santé au travail (C. trav., art. D. 4626-11).…

27/09/2023

#Contrat de travail #Médecin #Santé et sécurité au travail
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Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

Le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) est désigné par le maître d’ouvrage pour gérer, sous l’angle de la sécurité, les activités simultanées ou…

02/01/2024

#Coordonnateur SPS #Marché de travaux