schema-departemental-de-cooperation-intercommunale
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Article
Intercommunalité : le premier schéma départemental de coopération adopté
Le premier Schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI), document devant servir de cadre de référence pour le regroupement des communes,… -
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Les Alpes-Maritimes dotées d'un schéma de coopération intercommunale
Les élus des Alpes-Maritimes ont été parmi les premiers en France à adopter vendredi un schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) sur fond de bras… -
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68 schémas d'intercommunalité adoptés fin décembre (AdCF)
Soixante-huit schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI), chargés de dessiner la future carte de l'intercommunalité, étaient adoptés fin décembre tandis que les autres ont… -
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Coopération intercommunale : le Premier ministre accorde des délais
Devant les difficultés d’élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale, François Fillon accepte que la discussion se poursuive avec les…
schema-departemental-de-cooperation-intercommunale dans les ressources documentaires
Identifier les schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI), leurs enjeux…
31/01/2021
Connaître la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI)
31/03/2021
La dissolution des établissements publics de coopération intercommunale
07/03/2022
La fusion des établissements publics de coopération intercommunale et ses…
02/04/2023
La création d’un établissement public de coopération intercommunale (EPCI)
07/03/2022
Intégrer un EPCI à fiscalité propre
14/09/2016
Communiquer sur les impacts financiers de l’intercommunalité
10/06/2016
Connaître les syndicats et leurs changements
04/01/2016
Comprendre le nouveau dialogue région-EPCI
19/01/2017
La compétence action sociale des établissements publics de coopération intercommunale
10/06/2022
Connaître les autres formes de la coopération intercommunale
30/03/2023
Les établissements publics de coopération intercommunale et les compétences sportives
03/09/2019
Créer un cimetière intercommunal
08/07/2014
Les autres modes de coopération institutionnelle
16/11/2018
Connaître les principes de l’intercommunalité : spécialité, exclusivité, neutralité
14/09/2016
Une offre pour chaque métier
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