Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

schema-directeur-cyclable dans les ressources documentaires

picto services-a-la-population

Guide méthodologique pour l’élaboration d’un schéma directeur d’accessibilité des services…

Réalisé par l’Assemblée des départements de France et par l’Association des directeurs des services techniques départementaux, ce guide méthodologique rappelle dans un premier temps les obligations légales et réglementaires qui…

02/03/2017

#Vie scolaire #Transports
picto amenagement-des-territoires

SDRIF : comprendre la portée du schéma directeur de la…

En raison de ses enjeux particuliers, la région Île-de-France (à l’instar d’autres territoires français) est soumise à des dispositions légales et réglementaires spécifiques. Approuvé par le décret n° 2013-1241 en Conseil…

26/06/2021

#Planification urbaine
picto amenagement-des-territoires

Comment élaborer un schéma directeur pour les infrastructures de recharge…

Le transport routier constitue l’un des plus grands émetteurs de gaz à effet de serre (28,2 % en 2020). Aussi, l’arrêt de la production des voitures thermiques d’ici la fin de…

13/11/2023

#Mobilité (transport) #Efficacité énergétique
picto institutions-et-administration-territoriale

Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT), qui ont remplacé les schémas directeurs (L. n° 2000-1208, 13 déc. 2000 ; C. urb., art. R. 122-2 et suiv.), sont des documents d’urbanisme élaborés par plusieurs communes qui partagent…

11/05/2023

#Schéma de Cohérence Territoriale
picto action-sociale

Les directeurs ou directeurs adjoints de structure d’accueil

Employé par une collectivité territoriale ou par une association ou bien encore par une entreprise de crèches, le directeur ou le directeur adjoint d’une structure d’accueil collective de jeunes enfants…

18/05/2022

#Directeur #Cadre d'emploi
picto sante

Bulletins de salaire du corps des directeurs d'hôpital

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des directeurs d’hôpital : directeur d’hôpital de classe normale directeur d’hôpital hors classe directeur d’hôpital de classe exceptionnelle directeur…

06/09/2023

#Rémunération #Directeur d'établissement médical
picto sante

Schéma des étapes de la procédure de destruction des archives

Le schéma d’organisation et de suivi de la procédure d’élimination des archives  permet d’identifier les spécificités des étapes qui doivent être respectées par le directeur et les personnels des services…

19/12/2019

picto sante

La saisine du président de la CME et du directeur…

Le directeur général d’un CHU saisit le président de la Commission médicale et le directeur de l’UFR médicale en vue de recueillir leurs propositions de désignation des chefs de pôle…

22/11/2016

#Chef de service
picto action-sociale

La responsabilité juridique du directeur d’établissement

Engager sa responsabilité consiste concrètement à être amené à répondre de ses actes. En droit, plusieurs types de responsabilités peuvent être engagés. Seront ici évoquées les responsabilités civile et pénale…

03/06/2014

#Responsabilité #Directeur d'établissement médical
picto action-sociale

La mise en jeu de la responsabilité disciplinaire du directeur

Le directeur d’un EAJE a un métier et une fonction qui impliquent de nombreuses responsabilités et obligations. Ces dernières sont bien souvent définies dans la fiche de poste, la délégation…

15/03/2022

#Responsabilité #Directeur
picto culture-et-communication

Comment organiser l’inauguration d’une piste cyclable

Le vélo constitue aujourd’hui un mode de déplacement à part entière qui retrouve sa place en ville, mais aussi en milieu périurbain et parfois rural. Le temps est fini de…

14/02/2012

#Inauguration #Vélo
picto sante

Le directeur d’établissement peut-il suspendre un praticien hospitalier ?

Plusieurs autorités sont susceptibles d’intervenir dans la suspension du praticien hospitalier : le directeur général du Centre national de gestion (CNG), en tant qu’autorité chargée du pouvoir de nomination du praticien…

18/02/2024

#Directeur d'établissement médical #Suspension de fonctions #Praticien hospitalier
picto culture-et-communication

Inauguration d’une piste cyclable

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de l’inauguration d’une piste cyclable dans sa commune. Le vélo est en passe de devenir un mode de déplacement à part entière.…

15/04/2012

#Inauguration #Discours
picto sante

Bulletins de salaire du corps des directeurs des soins

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des directeurs des soins : directeur des soins de classe normale, titulaire directeur des soins hors classe, titulaire

06/09/2023

#Rémunération #Cadre de santé
picto sante

Bulletins de salaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux…

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux : directeur d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale directeur d’établissements sanitaires,…

06/09/2023

#Rémunération #Directeur d'établissement médical