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Plaques d’immatriculation garage

Les différents cas permettant de circuler avec plaque d’immatriculation « W garage » ainsi qu’un modèle de plaque sont exposés dans ce document.

18/07/2022

#Véhicule
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Plaques d’immatriculation provisoire

Découvrez ce modèle de plaque d’immatriculation provisoire et dans quel cas elle est autorisée.

18/07/2022

#Véhicule
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Plaque d’immatriculation réglementaire du cyclomoteur

Présentation de l’ancien modèle et du nouveau modèle de plaque d’immatriculation des cyclomoteurs.

18/07/2022

#Sécurité routière
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Plaques d’immatriculation des voitures diplomatiques

Sont présentées dans ce document les caractéristiques des plaques d’immatriculation des véhicules des corps diplomatiques.

18/07/2022

#Véhicule
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Infractions relatives aux plaques d’immatriculation

Voici les infractions les plus couramment relevées lors de la conduite d’un véhicule terrestre à moteur, liées aux plaques d’immatriculation.

18/07/2022

#Véhicule
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Le certificat d’immatriculation et la plaque minéralogique

Sur la voie publique, tous les véhicules terrestres à moteur ainsi que les remorques dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 500 kg doivent être immatriculés. Cela…

12/09/2023

#Véhicule
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Plaques d’immatriculation des autres véhicules motorisés

Sont exposées dans ce document les différentes obligations liées à la plaque d’immatriculation des autres véhicules terrestres à moteur (cyclomoteur, remorque, véhicule de collection).

20/09/2022

#Véhicule
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Nouvelle numérotation des plaques d’immatriculation (véhicules particuliers)

Sont exposées dans ce document les caractéristiques des nouvelles plaques d’immatriculation des véhicules particuliers.

18/07/2022

#Véhicule
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Plaques d’immatriculation des véhicules appartenant aux administrations civiles et militaires

Voici le modèle de plaque des administrations civiles et militaires bénéficiant du nouveau système d’immatriculation.

18/07/2022

#Véhicule
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Journée de commémoration de la déportation : dépôt d'une plaque…

Dans le contexte d'une mémoire de la Shoah qui tend à s'individualiser, le dépôt dans une école d'une plaque commémorative pour les enfants déportés permet un ancrage local et concret…

04/03/2012

#Commémoration #Discours
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Plaques d’immatriculation temporaire

Ce document revient sur les personnes pouvant bénéficier de l’immatriculation d’un véhicule en « transit temporaire » ainsi que ses conditions d’obtention.

18/07/2022

#Véhicule
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Infractions liées aux règles administratives

Sont présentées dans ce document les différentes infractions susceptibles d’être relevées par le policier municipal et nécessitant la présentation du ou des titres suivants : BSR ou permis AM, assurance, certificat…

18/07/2022

#Sécurité routière
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Achat public durable de travaux d’impression offset

L’offset est le procédé majeur d'impression, il rencontre un fort succès du fait de sa souplesse et de sa capacité à s'adapter à une large variété de produits. Cette technique…

03/04/2019

#Achat durable #Marché de services
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La gestion des autorisations de stationnement des taxis

Dans certains territoires, la présence de taxis est nécessaire car elle permet de combler une partie du déficit de transports. Les autorisations de stationnement (ADS) des taxis, appelées aussi licences…

29/09/2023

#Véhicule #Stationnement
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Associer les usagers et les familles à la veille qualité

Dans le cadre de la loi du 2 janvier 2002, et dans une volonté d’ouvrir les ESMS à l’environnement, il est possible d’impliquer les usagers et les familles et/ou les représentants…

24/07/2018

#Bénéficiaire des ESMS #Contrôle qualité et conformité