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scot dans l'actualité
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Article
Lyon accueillera les 7e Rencontres nationales des Scot en 2011
C'est l'Inter-Scot lyonnais (12 Scot) qui a été sélectionné pour co-organiser pour la 1re fois en France les Rencontres nationales des Scot. Ce rendez-vous annuel des élus… -
Article
La Fédération des SCoT veut promouvoir de nouveaux modèles d'aménagement territorial
Face aux défis liés au zéro artificialisation nette, la Fédération des SCoT appelle les élus à « choisir pour ne pas subir ». -
Article
Décrets "ZAN" sur la sobriété foncière : certains flous subsistent, selon la…
Alors que trois décrets du 27 novembre 2023 viennent favoriser la mise en œuvre du principe de « zéro artificialisation nette » des sols, la Fédération nationale des SCoT note certaines avancées et pointe… -
Article
Mieux intégrer la biodiversité dans la planification territoriale
La Fédération nationale des SCoT vient de conclure un partenariat avec l'Office français de la biodiversité.
scot dans les ressources documentaires
Piloter l’intégration du volet commercial dans les SCoT
19/07/2022
Quels sont les impacts de l’approbation d’un SCoT sur les…
24/09/2023
Comprendre les phases d’élaboration d’un SCoT
11/05/2023
Comment faire évoluer un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?
11/05/2023
Comprendre la portée du PAS dans un SCoT et du PADD dans…
21/03/2022
La compétence des EPCI en matière de SCoT
10/02/2022
Qu’est-ce qu’un schéma de cohérence territoriale (SCoT) ?
11/05/2023
Comprendre et mettre en cohérence les PLU, SCoT et autres…
21/03/2022
Élaborer ou réviser un plan de mobilité
12/01/2023
La taxe d’aménagement, nouvelle fiscalité au service de l’habitat
15/01/2014
Recourir à un syndicat mixte en matière d’aménagement du territoire
14/04/2019
Mettre en œuvre la planification commerciale dans le cadre du…
29/07/2020
La préemption des espaces naturels sensibles par les EPCI
15/06/2020
Quand faut-il recourir au plan de déplacement urbain ?
19/07/2018
Mettre en œuvre la concertation
05/10/2021
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
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