Sejour
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Sejour : Collectivités territoriales
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Instituer la taxe de séjour | ref : 3770
taxe de séjour classique...taxe de séjour forfaitaire... Définir la taxe de séjour Champ d’application Texte de référence Cf. circulaire du 3 octobre... 2003 relative au régime de la taxe de séjour, de la taxe de séjour forfaitaire et de la taxe... territoriales, peuvent instituer les taxes de séjour : les stations classées selon la définition...
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Instituer la taxe de séjour | ref : 0354
taxe de séjour classique...taxe de séjour forfaitaire... Définir la taxe de séjour Champ d’application Texte de référence Cf. circulaire du 3 octobre... 2003 relative au régime de la taxe de séjour, de la taxe de séjour forfaitaire et de la taxe... territoriales, peuvent instituer les taxes de séjour : les stations classées selon la définition de l’article...
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Comment gérer un accueil de loisirs ou un séjour de vacances ? | ref : 2391
séjour de vacances... (en dehors d’une famille) Ils concernent au moins sept enfants. Le séjour de vacances dure... de moins de six ans. Cet effectif ne peut être inférieur à deux animateurs. Pour les séjours de vacances organisés... supplémentaire par tranche de 50 enfants. En deçà de quatre nuits, on parle de séjour court. L’effectif... de l’équipe d’encadrement désigné par le directeur. Dans les séjours de vacances, il est titulaire...
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Sejour : Action Sociale
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Le contrat de séjour | ref : sl3241044
Le contrat de séjour est un enjeu central du droit des usagers. La notion de contrat... est ici développée. Connaissez-vous les différences entre le contrat de séjour et les autres documents (projet... de validité et le contenu du contrat de séjour ? Relation de service, nature des prestations et conditions... de révision sont les trois thèmes majeurs du contrat. Retrouvez un contrat de séjour type et un contrat...-4 alinéa 2 du CASF : Un contrat de séjour est conclu...
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Réaliser le contrat de séjour | ref : 5550
contrat de séjour..., un contrat de séjour ou un DIPC. Maîtriser le contenu du contrat et le DIPC. Connaître les modalités... à l’obligation de passer un contrat de séjour Vous devez passer un contrat lorsque la personne accueillie... va bénéficier d’un séjour continu ou discontinu, d’une durée prévisionnelle supérieure à deux mois... quelle que soit la catégorie de votre structure, la durée de séjour du résident accueilli est inférieure à deux mois ;...
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Liste des documents à présenter pour la visite de conventionnement | ref : dtou3650
de sécurité, le contrat de séjour, le livret d’accueil…...
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Sejour : Éducation
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Grille tarifaire des séjours de vacances de la ville de Roubaix | ref : dtou1225
séjour...séjour avec hébergement...
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Les séjours de vacances : organiser un accueil collectif de mineurs avec hébergement durant les vacances scolaires | ref : 0720
séjour...séjour avec hébergement...). La déclaration doit être faite en deux temps : deux mois avant le début du séjour, en mentionnant le lieu... d’accueil et, s’il est connu, le nom du directeur du séjour ; huit jours avant le départ, une fiche... Parmi les ACM avec hébergement, on peut distinguer essentiellement : les séjours de vacances (d’au...
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Cahier des clauses administratives particulières pour l’organisation des séjours 2012-2013 de la ville de Neuilly-sur-Marne | ref : dtou1227
séjour...séjour avec hébergement... un séjour de vacances. Le lancement d’un appel d’offre sera alors nécessaire. Le candidat...
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Sejour : Marchés publics
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de prestations d’hébergement | ref : 2342
.ecogite.fr. Ils permettent de trouver l’hébergement souhaité en fonction du lieu et des dates du séjour...
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Les notions de fournitures courantes et de services | ref : sl2553539
). Les prestations de centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement, classes de découverte, séjours...
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Sejour : RH publiques
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Aide sociale locale | ref : sl3375036
un séjour en maison de repos ou de convalescence accompagnés de leur enfant, en prenant en charge une partie... des frais de séjour de l'enfant. Conditions d'attribution Le séjour... de l'agent doit être médicalement prescrit. Le séjour doit avoir lieu dans un établissement agréé... par la Sécurité sociale. L'enfant doit être âgé de moins de 5 ans au moment du séjour ; l'agent... de l'établissement pendant le séjour de l'agent ; la durée exacte de présence...
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Quelles sont les principales prestations d’action sociale qu’une collectivité territoriale peut accorder à ses agents ? | ref : sl2213302
aux parents séjournant en maison de repos avec leurs enfants : 19,88 € par jour . Le séjour... de moins de 5 ans au moment du séjour et séjourner avec son parent dans l’établissement. La durée du séjour pris... des séjours d’enfants en colonies de vacances. Ces séjours doivent répondre à la réglementation « jeunesse... et sports ». Le séjour peut avoir lieu en France ou à l’étranger. Pour les enfants de moins de 13 ans...,67 € par jour . Subvention des séjours d’enfants en centres...
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Aide sociale locale | ref : sl2432404
collectif tournées vers les catégories de personnel les moins favorisées, comme les séjours linguistiques..., les séjours dits de découverte, les séjours réservés aux enfants handicapés. Il en est de même de la gestion... des aides sociales versées au titre des séjours d’enfants et des enfants handicapés. Le droit... un séjour en maison de repos ou de convalescence accompagnés de leur enfant, en prenant en charge une partie... des frais de séjour de celui-ci. Le séjour de l’agent doit être médicalement prescrit...
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Sejour : Santé
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Le contrat de séjour | ref : dtou3972
Le modèle de contrat de séjour reprend les dispositions obligatoires : la durée... du séjour ; les prestations assurées par l’établissement ; les soins et la surveillance apportés ;... le coût du séjour ; les conditions particulières de facturation ; la résiliation...
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Le contrat de séjour en établissement médico-social : définition, élaboration et mise en œuvre | ref : 4763
Définition du contrat de séjour En droit français, un contrat est une convention.... 1101). En établissement social et médico-social, le contrat de séjour définit les engagements... réciproques de l’établissement et du résident au cours de son séjour. C’est un outil d’information tendant...-sociale. La conclusion d’un contrat de séjour est obligatoire dans tous les établissements sociaux et médico...-sociaux dès lors que le séjour est supérieur à deux mois, que ce séjour soit continu ou discontinu...
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Demande d’autorisation de travail pour un salarié étranger – Contrat de travail simplifié | ref : dtou2659
de séjour « salarié » ou « travailleur temporaire », une carte de séjour...
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Sejour : News
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Menace sur les séjours de vacances des personnes handicapées | ref : article_70279
de porter un coup fatal aux séjours de vacances adaptés aux personnes en situation de handicap... de séjours à presque doubler le nombre d'animateurs sur chaque site », explique l'association.... engagement citoyen des jeunes animateurs. Mais, surtout, les séjours adaptés, qui exigent déjà des taux... encore le taux d'encadrement et, du même coup, proposer des séjours aux tarifs intenables », commente... l'association. Selon ses propres calculs, l'augmentation minimale du coût des séjours sera de 25...
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Les patients hébergés à l'hôpital sont exonérés de taxe de séjour, selon la Cour de cassation | ref : article_73066
Taxe de séjour..., chirurgie en Soins de suite et réadaptation (SSR) en moyens et longs séjours. HOSPIMEDIA - La commune... espérait obtenir pour des patients hospitalisés le recouvrement d'une taxe de séjour pour l'année 2003... que la taxe de séjour était un prélèvement fiscal destiné à financer les dépenses de la commune liées...
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Doit-on demander une copie de leur titre de séjour aux élèves étrangers lors de leur inscription ? | ref : article_8829
au regard des règles régissant leur entrée et leur séjour en France. » En revanche, les inspecteurs...
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Sejour : Forum
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stationnement gens du voyage | ref :
Bonjour Pascal, La durée maximum du séjour autorisé sur les aires d'accueil n'est pas fixée... le soin de déterminer elles-mêmes la durée maximale de séjour autorisé dans le règlement intérieur...) ou l'hospitalisation d'un membre de la famille permettent également du prolonger le séjour. Il faut, enfin, garder...
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candidat praticien contractuel | ref :
de la réglementation relative aux conditions de séjour et de travail (carte de séjour et autorisation provisoire...
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armes 6ème catégorie | ref :
de séjour...). Les principales références textuelles sont les suivantes : Articles L. 511-5 et L. 512-2...