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Smacl : News
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Quel risque pénal pour les décideurs territoriaux ? | ref : article_66020
SMACL...La SMACL vient de publier son rapport 2011 des risques de la vie territoriale. La compagnie... en hausse des collectivités. Les conclusions de l’ « observatoire SMACL » se basent... de Justice, et les coupures de presse. L’ensemble des collectivités n’étant pas cliente de la SMACL... l’objet de poursuites chaque année (422 de 1995 à 2001, 473 de 2001 à 2008, et 193 depuis). La SMACL note...
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Les conclusions de l’ « observatoire SMACL » se basent sur trois sources..., et les coupures de presse. L’ensemble des collectivités n’étant pas cliente de la SMACL, les décisions de Justice... chaque année (422 de 1995 à 2001, 473 de 2001 à 2008, et 193 depuis). La SMACL note une mise en cause... évoluent beaucoup plus concernant les collectivités elles-mêmes, puisque la SMACL note un doublement... à l’environnement et à l’urbanisme, « insignifiantes » selon la SMACL. Pour les fonctionnaires, le sixième...
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villes de France (APVF), Smacl Assurances décrit toutes les mesures à prendre pour éviter les incendies...
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