Socle commun

  • Socle commun : Collectivités territoriales

  • Le socle commun de connaissances et de compétences | ref : dtou1025

    socle commun... à l’acquisition d’un socle commun constitué d’un ensemble de connaissances et de compétences » (article... de la période de l’instruction obligatoire, à la maîtrise de l’ensemble des exigences du socle commun » (article...

  • Arts et socle commun de compétences | ref : dtou4625

    socle commun... Présentation de la partie « Compétences et histoire des arts » du socle commun...

  • Réaliser une prospective financière au fil de l’eau pour servir de socle à votre stratégie financière | ref : 0539

    vous permet de connaître et d’évaluer de façon suffisamment précise le profil financier de votre commune... Dans cette première simulation, qui servira de socle à l’ensemble des autres simulations, il s’agit d’observer... cette première simulation, socle de la prospective financière, vous devez, comme précisé dans la fiche '>Élaborer... au FCTVA (fonds de compensation de la TVA) que la collectivité (communes, département ou région) reçoit... et que des résultats éventuellement défavorables apparaîtront, les hypothèses de ce socle ne soient modifiées...

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  • Socle commun : Action Sociale

  • Place de la communication interne dans la qualité | ref : sl7579139

    organisationnelle. En tant qu'outil de légitimation, la communication institutionnelle doit s'appuyer sur un socle... aucune légitimité externe pour toute organisation, sans cultiver en interne le sens d'une communication efficace.... La communication interne revêt une importance croissante depuis ces trente dernières années. Elle est devenue... afin d'optimiser des vecteurs de communication pertinents. Elles donnent de plus en plus d'importance... structures organisationnelles ont rapidement investi le champ de la communication en comprenant le parti...

  • La communication interne, moyen de préserver valeurs et paix sociale | ref : sl7579156

    La pérennité de toute communication interne doit s'appuyer sur un ensemble de socles solides... historique de l'institution, le partage de compétences pluridisciplinaires, ou la mise en commun d'outils... et une conjugaison des volontés. La communication interne contribue, au-delà de la transmission d'informations... la construction collective d'une définition commune et acceptée de la situation » (Mucchielli, 2001.... La distinction de symboles vise ainsi à regrouper les forces vives de l'institution autour de valeurs communes...

  • L'aide des CAF aux investissements | ref : sl6229518

    . Afin de stimuler la demande en zones rurales, ce montant était porté à 12 500 € pour toutes les communes relevant... d'une zone de revitalisation rurale. La subvention était constituée d'un socle de 6 000 € par place, socle... pouvant être majoré de 1 000 € pour les structures fonctionnant en multi-accueil. À ce socle... : un socle de base ; des modules bonifiant le socle de base en fonction de critères.... Le socle de base a un caractère « universel » Les projets bénéficient d'une aide...

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  • Socle commun : Éducation

  • Le socle commun de connaissances et de compétences | ref : 2887

    socle commun... Pourquoi un socle commun ? L’établissement d’un socle commun répondait à une nécessité ressentie... d’un socle commun constitué d’un ensemble de connaissances et de compétences qu’il est indispensable... le socle commun, c’est être capable de mobiliser ses acquis dans des situations complexes, à l’école... commun s’organise en sept compétences transversales Le socle commun comporte sept compétences, déclinées...

  • Le socle commun de connaissances et de compétences | ref : dtou1025

    socle commun... à l’acquisition d’un socle commun constitué d’un ensemble de connaissances et de compétences » (article... de la période de l’instruction obligatoire, à la maîtrise de l’ensemble des exigences du socle commun » (article...

  • Arts et socle commun de compétences | ref : dtou4625

    socle commun... Présentation de la partie « Compétences et histoire des arts » du socle commun...

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  • Socle commun : Marchés publics

  • Qu’est-ce que l’achat public durable ? | ref : sl2641821

    est donc construit sur le socle juridique de l’achat public et vise à décliner économie, social et écologie.... Circulaire Fillon Au-delà des objectifs, ce Plan a surtout constitué un socle pratique... des actions communes en matière d'achats courants, de mesures d'écoresponsabilité et de responsabilité sociale... public). Cette question est communément représentée par l’iceberg des coûts cachés (ici...

  • La rédaction du cahier des clauses administratives particulières | ref : sl2553803

    avec cette personne publique (voire privée investie d'une mission de service public). Dans un souci de donner un socle... commun de terminologie aux cinq CCAG existants, différents termes sont désormais définis à l'article 2...). Le mandataire commun est habilité à transiger pour les membres du groupement sur le montant des pénalités...

  • Acheter un logiciel standard : clauses particulières, propriété intellectuelle et autres éléments du marché | ref : 1984

    publics de techniques de l'information et de la communication (dit « CCAG TIC »). Il s’agit... particuliers. Remarques Si l’on emploie communément la terminologie « d’achat » de logiciel... intellectuelle Le CCAG TIC vous offre un socle juridique minimal applicable pour les achats de logiciels... de l'information et de la communication, articles 2, 21, 30.6, 37 et 38 Arrêté du 28 août 2006 relatif...

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  • Socle commun : RH publiques

  • La communication des documents administratifs relatifs au personnel territorial | ref : sl6197474

    aux documents administratifs qui reste le socle législatif du sujet. Rappel des principes généraux... peuvent accéder aux documents nominatifs ; les bénéficiaires du droit à communication... de la communication de documents nominatifs. Quelles formes revêt la communication... a eu à se prononcer sur le cas des communes rurales qui ne disposent pas de moyens de reproduction ; en l'absence... à l'administration d'estimer si les conditions de la communication sont remplies. En cas de doute...

  • Les sources du droit de la fonction publique territoriale | ref : sl3372598

    ), portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. Le socle... commun se traduit par la reconnaissance des mêmes libertés et la soumission aux mêmes obligations...)  ; la liberté d'expression : La libre communication des pensées et des opinions... toutes les dispositions du Livre IV du Code des communes code/communes et tous les statuts...-553 62553 , commune de Bonneval c./ Bédard ; CE, 4 octobre 1996...

  • Les contrats des agents non titulaires de droit privé | ref : sl6199142

    par le département (« RSA socle »), le Pôle Emploi (qui intervient pour le compte... du contrat d'avenir relève des départements, des intercommunalités ou des communes. Elle fait l'objet... est assurée par le département, la commune ou l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI... en œuvre des contrats d'avenir dans les communes ou leurs groupements n'est pas limitée aux seuls habitants... du Conseil Général, au maire de la commune ou au Président de l'établissement public de coopération...

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  • Socle commun : News

  • Rapport du HCE sur le socle commun | ref : article_68125

    Socle commun... en œuvre du socle commun. Il invite à donner la priorité, dans l’affectation des moyens, à l’école primaire... des élèves ».   Avis général sur le socle commun Pour le HCE, « l'effort d'adaptation... en œuvre des écoles du socle commun, rapprochant école primaire et collège dans un même ensemble.... Conditions de la réussite du socle commun Le rapport établit la liste des conditions de réussite...

  • Vers l'école du socle commun | ref : article_64854

    Socle commun...Une circulaire parue au BO du 1er septembre 2011 invite à construire la scolarité du socle... commun, c'est-à-dire la scolarité obligatoire. Elle met le focus sur la liaison entre l'école... « dans la mise en œuvre d'une action pédagogique commune ». Rôle du livret personnel de compétences... positivement par le conseil des maîtres à l'école élémentaire et, ensuite, valider le palier 2 du socle...

  • Une nouvelle compétence au socle commun ? | ref : article_63063

    Socle commun...

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