SOUS TRAITANCE

Sous-traitance

avec la sous-traitance régulière et irrégulière : définition et mise en œuvre... de la sous-traitance, obligations déclaratives, droit des sous-traitants, responsabilités... sur les marchés publics - sous-traitance, n° 10-027-M0 du 2 novembre 2010... Une instruction n° 10-027 du 2 novembre 2010 rappelle les principes fondamentaux de la sous-traitance...

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Modèle d’acte de cautionnement de sous-traitance (sous-traitance indirecte)

sous-traitance... pour la réalisation des travaux effectués en sous-traitance est garanti par une caution personnelle et solidaire...

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Formation Mesurer l’opportunité d’avoir recours à la co-traitance et la sous-traitance

Maîtriser le régime de la co-traitance et de la sous-traitance dans les marchés... publics Savoir définir la co-traitance et la sous-traitance Définir la sous-traitance... et la co-traitance Apprécier l’opportunité du recours à la co-traitance... et à la sous-traitance Quels sont les principaux risques associés à ces montages contractuels...  ? Organiser la co-traitance ou la sous-traitance : quelle(s) garantie(s) prendre ? Connaître...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

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SOUS TRAITANCE : actualités

SOUS TRAITANCE : ressources documentaires

SOUS TRAITANCE : Santé

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SOUS TRAITANCE : Marchés publics

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  • Marchés publics 28 août 2014

    avenant à la sous traitance ?

    wk_wekaforum27@gmail.com

    Mathieu.L

    bonjour, Devons-nous prévoir un avenant à la sous traitance en cas d’extension de la durée...

  • Marchés publics 18 sept. 2014

    avenant à la sous traitance ?

    NASSIRPOUR

    NASSIRPOUR

    bonjour, Devons-nous prévoir un avenant à la sous traitance en cas d’extension de la durée...

  • Marchés publics 26 août 2014

    avenant à la sous traitance ?

    JR_94

    bonjour, Devons-nous prévoir un avenant à la sous traitance en cas d’extension de la durée...

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