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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique d’installations techniques dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le CCTP.…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
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Définir les objectifs politiques, techniques, économiques voire pédagogiques pour faire…
L’enjeu pour le système scolaire est de former au numérique les citoyens et les professionnels de demain, qui ne pourraient sans cela, ni exercer la plupart des métiers, ni même…

08/05/2019

#Politique de l'éducation #NTIC
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique de travaux effectués dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
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Choisir le contrôleur technique
Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d'être rencontrés dans la réalisation des ouvrages. Il intervient à la demande du maître…

06/02/2019

#Contrôle du marché public
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Maîtriser la procédure de sélection du contrôleur technique
Intervenant dont le rôle sur le chantier est souvent méconnu, le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la…

05/03/2024

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Le policier municipal et le contrôle technique
Depuis de nombreuses années, le législateur s’est attaché à améliorer la sécurité routière. Dans ce cadre-là, de nombreuses mesures ont été prises, notamment dans les années 1990, avec en particulier…

12/09/2023

#Véhicule #Agent de police municipale
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Bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés : éducateur technique spécialisé de premier grade de classe normale éducateur technique spécialisé de premier…

27/03/2024

#Rémunération #Éducateur
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Mettre en œuvre la responsabilité du contrôleur technique
Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la réalisation des ouvrages.Il intervient à la demande du maître d’ouvrage…

03/01/2021

#Responsabilité #Santé et sécurité au travail
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Réaliser les études des équipements techniques intérieurs
Dans le cadre de la mission « projet » (PRO), le maître d'œuvre doit réaliser l’étude des équipements techniques qui, comme la structure et l’enveloppement, font partie intégrante de la notion d’ouvrage.…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Étude préalable

Contrat de soutien et d’aide par le travail établi entre…
Ce modèle de contrat de soutien et d’aide par le travail est constitué de douze articles : définition – établissement – signature ; appui à l'exercice des activités à caractère professionnel ; participation…

03/09/2018

#ESAT #Travailleur handicapé
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Exemple de cadre de mémoire technique
Le mémoire technique permet de conduire et guider les entreprises dans l’élaboration de leur réponse à la consultation, et ainsi de faciliter l’examen et la comparaison des offres. Cet exemple…

12/07/2022

#Évaluation (méthode) #Offres au marché public

Bulletins de salaire des éducateurs techniques spécialisés (en voie d'extinction)
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire des éducateurs techniques spécialisés : éducateur technique spécialisé de classe normale titulaire éducateur technique spécialisé de classe supérieure contractuel

13/05/2022

#Éducateur #Rémunération
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Comment faire état de sujétions techniques imprévues et les mettre…
Vous devez recourir à un avenant ou à une décision de poursuivre, mais vous savez que vous ne devez pas modifier substantiellement la nature du marché. Pourtant, vous devez faire…

01/01/2023

#Indemnisation #Risque lié aux marchés publics
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Identifier les cas de recours au contrôleur technique
Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la réalisation des ouvrages. Il intervient à la demande du maître…

03/04/2023

#Santé et sécurité au travail #Équipe de travaux
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Transmettre une consigne technique au public en insertion
Les entreprises et associations qui embauchent des personnes en insertion pour les aider à reprendre confiance en elles, se qualifier, développer leur réseau professionnel, résoudre des situations sociales complexes, s’appuient…

17/10/2011

#Accompagnement des publics #Parcours d'insertion

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