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Gérer la non-conformité des travaux aux stades de l’exécution, de la…
Vous êtes confronté à des cas de non-conformité des travaux dans le cadre de vos marchés. Comment réagir à ces situations ? Comment gérer ces cas de non-conformité selon qu’ils sont…

01/01/2023

#Contrôle qualité et conformité #Marché de travaux
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La démence de type Alzheimer : définition, diagnostic et évolution
Accueillir un résident atteint de démence de type Alzheimer nécessite de connaître et de comprendre cette pathologie pour l’accompagner dans ses activités au quotidien. Pour comprendre les difficultés comportementales, intellectuelles,…

23/02/2012

#Personne âgée #Maladie

Fabrication et pollution des équipements de téléphonie
Depuis 2007, le nombre d'abonnés à la téléphonie mobile est passé de deux à plus de quatre milliards. Par ailleurs, une récente enquête menée dans 13 pays a montré que…

21/07/2019

#Achat durable #Marché de services
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La prévention des risques financiers dans les services médico-sociaux à…
Les services médico-sociaux connaissent depuis 2008 une moindre hausse de leurs financements, conjuguée à une modification de leurs modes d’attribution. Ces évolutions menacent l’équilibre financier déjà précaire de nombreuses structures…

19/02/2019

#Structure sociale et médico-sociale #Risque financier #Étude d'impact
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L’action des EPCI en matière de salubrité
Les collectivités territoriales et leurs groupements occupent une place de plus en plus prégnante en matière de collecte de déchets. En effet, l’intercommunalité peut intervenir aussi bien au stade de…

10/06/2022

#Assainissement #Gestion et traitement des déchets #EPCI
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Escarres : signes d'altération, stades et prévention
Une escarre est une nécrose localisée de la peau. Cette lésion cutanée d’origine ischémique est due à une compression des tissus mous entre un plan dur et les saillies osseuses ;…

03/10/2017

#Maladie #Personne âgée
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Modèle de charte à utiliser dans le cadre du déroulement…
Ce document dresse la liste des engagements de l’entreprise et de ses sous-traitants aux stades de la soumission et de la réception des travaux.

19/05/2022

#Exécution technique du marché #Marché de travaux
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Schéma récapitulatif du contrôle de conformité des travaux
Ce schéma décrit le contrôle de conformité des travaux de la préparation du chantier au stade de la vie de l’ouvrage.

18/12/2018

#Contrôle du marché public #Marché de travaux
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Missions d’une AMO dans le cadre d’un marché de travaux
Ce tableau résume de manière très synthétique les différentes missions possibles d’une AMO, en amont du projet comme au stade de sa réalisation.

19/05/2022

#Exécution technique du marché #Maître d'ouvrage
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Renseignements et documents du dossier de candidature d’un maître d’œuvre
Ce document présente une liste exhaustive des renseignements et des documents pouvant être demandés au stade de la candidature. Ces informations permettront à la personne publique d’évaluer l’offre et les…

05/12/2022

#Maître d'œuvre #Candidature au marché public
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Clause type relative à la rémunération du maître d'œuvre
Cette clause vous permet de fixer les modalités de règlement de la rémunération due au maître d’œuvre à tous les stades du marché : avances, acomptes, modalités de remise des demandes…

07/02/2022

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Clause type relative au règlement des comptes du maître d’œuvre
Cette clause vous permet de fixer les modalités de règlement de la rémunération due au maître d’œuvre à tous les stades du marché : avances, acomptes, modalités de remise des demandes…

07/02/2022

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L’articulation des rôles du protecteur, de la personne de confiance…
Autour du patient gravitent des acteurs qui, sans être partie à la relation de soins, peuvent avoir un lien avec la prise en charge sanitaire ou médico-sociale d’une personne, et…

24/11/2020

#Curatelle #Tutelle
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Suivi en radiologie interventionnelle
Si généralement la gestion des risques pour les activités définies se situe a priori, la question de la sécurité du patient au stade du suivi est importante en radiologie interventionnelle.…

10/12/2015

#Dépistage #Dispositif médical
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Recourir au marché à tranches ou à phasage : modalités…
Au stade de la définition du besoin, vous décidez de découper ou non vos travaux sous la forme d’un marché à tranches ou d’un phasage technique. Ce choix dépend de…

06/05/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches

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