STATIONNEMENT ABUSIF

Abus de connexions à Internet

L'abus de connexions durant le temps de travail, même sur des sites légaux... -professionnels présente un caractère particulièrement abusif et constitutif d'une faute grave passible...

Voir

Qu’est-ce qu’un signalement abusif ?

ou qu’elles ont manifesté leur intention d’en acquérir une. » Risques encourus en cas d’abus ou de mésusage... Pour autant, un mésusage ou un abus de cette prérogative peut entraîner des conséquences graves, génératrices... par un signalement établit un préjudice lié à un abus de la prérogative d’alerte du professionnel ;... être abusif, non pas parce qu’il est infondé, mais parce qu’il ne respecte pas les conditions légales... au signalement. Prévention des signalements abusifs En établissement sanitaire ou médico-social, si la lutte...

Voir

Formation Exploitation du domaine public : optimisez vos recettes

Les points ci-dessus seront notamment illustrés par les permis de stationnement, les permissions... de manoeuvre   Instituer des redevances de stationnement La réglementation du stationnement... payant sur voirie Les conditions procédurales qui gouvernent l'institution du stationnement...   Le régime juridique du stationnement payant hors voirie (parcs de stationnement) Les règles... préférentiel pour les résidents Réglementer le stationnement de certains véhicules...

Voir
  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

  • Formation

    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

STATIONNEMENT ABUSIF ?

Vous souhaitez en savoir plus sur la documentation des Éditions Weka et sur les formules d'abonnement ? Contactez-nous.

STATIONNEMENT ABUSIF : actualités

STATIONNEMENT ABUSIF : ressources documentaires

STATIONNEMENT ABUSIF : Santé

STATIONNEMENT ABUSIF : Marchés publics

STATIONNEMENT ABUSIF : Ressources humaines

STATIONNEMENT ABUSIF : Éducation

STATIONNEMENT ABUSIF : Action sociale et solidaire

STATIONNEMENT ABUSIF : Aménagement et urbanisme

STATIONNEMENT ABUSIF : Services à la population

STATIONNEMENT ABUSIF : Santé et sécurité au travail

STATIONNEMENT ABUSIF : Culture et communication

STATIONNEMENT ABUSIF : Gestion administrative et financière

STATIONNEMENT ABUSIF : formations

STATIONNEMENT ABUSIF : forum

  • Police - Sécurité - Sûreté 16 janv. 2013

    Stationnement abusif si véhicule déplacé de quelques mètres ?

    wk_wekaforum34@gmail.com

    Pascal.D

    de déplacement de véhicule pour ne pas être verbalisé pour stationnement abusif. (le compteur doit prouver... comme un stationnement abusif. Conclusion, si le véhicule est en règle (CT ? ) ... il n'y a pas grand chose à faire... Bonjour tt le monde, j'ai constaté depuis plusieurs semaines qu'un véhicule est stationné...

  • Police - Sécurité - Sûreté 14 janv. 2013

    Stationnement abusif si véhicule déplacé de quelques mètres ?

    wk_wekaforum35@gmail.com

    Clemence.L

    de déplacement de véhicule pour ne pas être verbalisé pour stationnement abusif. (le compteur doit prouver... Circulation et stationnement... Bonjour tt le monde, j'ai constaté depuis plusieurs semaines qu'un véhicule est stationné...

  • Police - Sécurité - Sûreté 26 févr. 2013

    stationnement gens du voyage

    7000133217

    kotikk

    bonjour, j'ai 1 question sur le stationnement des gens du voyage: combien de temps maximum... les recommandations de la circulaire d'août 2006 et, en particulier, l'allongement de la durée de stationnement...

  • Assistance juridique

    Un doute sur une question de droit ? Des avocats, spécialistes en droit public, répondent à vos problématiques pour sécuriser vos décisions.

  • Logiciels

    Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.

  • Conseil

    Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.