Supression de postes

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  • Supression de postes : Action sociale

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  • Supression de postes : Education et jeunesse

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  • Supression de postes : Marchés publics

  • Les organes de passation et de contrôle | ref : sl2552817

    2 du Code des postes et des communications électroniques ... Cette suppression ne concerne nullement les collectivités territoriales pour lesquelles cette instance subsiste

  • Quels référentiels pour une politique de développement durable ? | ref : sl2641840

    Cette convention prévoit le nombre de postes d’insertion bénéficiant chaque année d’une aide de l’Etat ... La suppression des limites d’âge pour l’accès au recrutement dans la fonction publique : L’ordonnance n° 2005-901 du 2 août 2005 supprime, à compter du 1 er

  • Contrats relatifs à des prestations de service et autres contrats | ref : sl3413202

    Licenciement pour suppression de poste Un agent contractuel qui refuse des modifications limitées de ses attributions sans modification de sa rémunération doit être regardé comme refusant un reclassement dans un emploi équivalent

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  • Supression de postes : Ressources humaines publiques

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  • Supression de postes : Santé Hôpital

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