Finances publiques: les syndicats dénoncent le malaise croissant des agents | En cours
Son syndicat a lancé depuis quelques mois une campagne baptisée "On veut respirer" pour dénoncer "la hausse de la charge de travail combinée à la réduction des effectifs", a-t-il indiqué
Journée du handicap dans la fonction publique: des syndicats sceptiques | En cours
Le syndicat souligne que "le handicap continue hélas de se conjuguer encore trop souvent avec précarité, carrière plate
Suppression de postes à l’académie de Créteil: les syndicats réagissent | En cours
Les syndicats enseignants appellent à manifester le 5 avril prochain pour dénoncer les 460 ... Le recteur refuse tout dialogue avec les syndicats et «
Les syndicats Toutefois, les syndicats, dans le cadre de leur mission de protection et de défense des intérêts des salariés, peuvent exercer des actions dites « de substitution », leur permettant d'agir en lieu et place des salariés, dans un certain nombre d'actions limitativement
Les syndicats Conseil de prud'hommes Syndicats Toutefois, les syndicats, dans le cadre de leur mission de protection et de défense des intérêts des salariés, peuvent exercer des actions dites « de substitution », leur
Les syndicats ne peuvent attaquer que les décisions individuelles susceptibles de porter atteinte aux intérêts collectifs de leurs membres ( ND CE, 12 juin 1959, Syndicat chrétien du ministère de l’Industrie et du Commerce, req
Syndicats des personnels enseignants et hospitaliers Ci-dessous la liste de ces syndicats : Syndicat national des hospitalo-universitaires (SNHU
Les syndicats Toutefois, les syndicats, dans le cadre de leur mission de protection et de défense des intérêts des salariés, peuvent exercer des actions dites « de substitution », leur permettant d'agir en lieu et place des salariés, dans un certain nombre d'actions limitativement
Les syndicats Conseil de prud'hommes Syndicats Toutefois, les syndicats, dans le cadre de leur mission de protection et de défense des intérêts des salariés, peuvent exercer des actions dites « de substitution », leur
Grâce à la syndication, les communes réalisent de substantielles économies d'échelle ... La possibilité de créer un syndicat leur reste aussi éventuellement ouverte
Un abattement de 20 000 F est prévu pour les associations loi 1901, syndicats professionnels, fondations d'utilité publique ... La taxe sur les ordures ménagères (art. 1520 à 1526 du Code général des impôts CGI ) Les communes ou syndicats de communes peuvent, en ce qui
Ils sont généralement, comme leurs syndicats, progressistes dans leurs idées et leurs représentations collectives, mais parfois conservateurs dans leur pratique individuelle ... L’essentiel est de considérer les syndicats non comme des adversaires systématiques, mais comme des partenaires potentiels : en
De même, les syndicats interhospitaliers sont soumis au même régime que les établissements de santé par le Code de la santé publique
Pour les établissements publics de coopération intercommunale ( EPCI établissements publics de coopération intercommunale ) et les syndicats mixtes, dont les règles de fonctionnement sont fixées par le Code général
CAA Nancy, 1 er février 2001, Syndicat intercommunal de collecte et de traitement français des ordures ménagères du secteur de Gray , req
Syndicats des personnels enseignants et hospitaliers Ci-dessous la liste de ces syndicats : Syndicat national des hospitalo-universitaires (SNHU
Les syndicats Toutefois, les syndicats, dans le cadre de leur mission de protection et de défense des intérêts des salariés, peuvent exercer des actions dites « de substitution », leur permettant d'agir en lieu et place des salariés, dans un certain nombre d'actions limitativement
Les syndicats Conseil de prud'hommes Syndicats Toutefois, les syndicats, dans le cadre de leur mission de protection et de défense des intérêts des salariés, peuvent exercer des actions dites « de substitution », leur
Syndicats des personnels enseignants et hospitaliers Ci-dessous la liste de ces syndicats : Syndicat national des hospitalo-universitaires (SNHU
CE 1 er juin 1962, Syndicat chrétien de l'administration pénitentiaire , Rec ... CE Assemblée, 21 avril 1972, Syndicat chrétien du corps des officiers de police , Rec
lorsqu'il est commun à plusieurs syndicats interhospitaliers, il est géré par l'un de ces syndicats (dans le cadre d'une convention de coopération