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Tableau de relevé d'heures dans les ressources documentaires

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Modèle de tableau de relevé d’heures

Les tableaux de relevé d’heures permettent d’assurer le reporting dans le cadre du suivi des clauses d’insertion : le tableau de relevé d’heures est présenté selon les informations suivantes : entreprise, offre,…

14/04/2022

#Économie sociale et solidaire #Clause d'insertion sociale

Tableau de références relatif aux services à domicile relevant du…

Le tableau présente synthétiquement les caractéristiques des services à domicile relevant de l’action sociale ou médico-sociale.

12/04/2017

#Bénéficiaire des ESMS #Soins
picto ressources-humaines

Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à…

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général (temps de travail hebdomadaire inférieur à…

07/02/2024

#Cotisations
picto culture-et-communication

Tableau de suivi et de contrôle de distribution

Répartition par quartier, voire par rue… Ce tableau permet de faire un relevé de bonne et mauvaise distribution. Il doit laisser de la place à l’argumentation. Il doit être centralisé…

19/03/2014

#Magazine #Agent
picto ressources-humaines

État d’heures supplémentaires

Cet état récapitulatif sous forme de tableau vous permet de connaître le nombre d’heures supplémentaires à rémunérer.

21/12/2020

#Heures supplémentaires #Management
picto services-a-la-population

Tableau des infractions

Ce tableau vous donnera une vision complète des infractions relevables soit par la procédure simplifiée de l’amende forfaitaire, soit à l’aide d’un rapport lorsque la disposition législative ne vous donnera…

28/09/2017

#Véhicule #Loi et réglementation
picto services-a-la-population

Comment procéder au relevé d’identité ?

Le policier municipal peut relever l’identité des contrevenants dès lors que la contravention constatée le lui permet. Nous distinguerons le relevé d’identité du conducteur du relevé d’identité du passager, pour…

16/07/2023

#Carte nationale d'identité
picto finances-et-comptabilite

Suivi d’un relevé de décisions

Ce document propose un exemple de tableau de suivi d’un relevé de décisions.

20/02/2023

#Tableau de bord #Analyse financière
picto ressources-humaines

Tableau de suivi des heures supplémentaires

Cet outil permet de suivre l'évolution de la masse des heures supplémentaires mensuellement et annuellement, d'évaluer l'impact budgétaire mensuel et annuel, de mesurer l'évolution année après année et de déterminer…

26/03/2023

#Agent #Gestion budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Les tableaux de synthèse

Le budget de la commune est voté soit par nature, soit par fonction. Compte tenu de cette possibilité, deux types de maquettes budgétaires ont été élaborés. Les tableaux de synthèse…

06/12/2022

#Communication budgétaire et financière #Document budgétaire
picto finances-et-comptabilite

Quel tableau de bord de pilotage pour quel objectif ?

Dans le cadre de l’exercice de leurs compétences, les collectivités et leurs établissements publics de coopération peuvent, voire doivent, s’appuyer sur un ou des outils d’aide à la décision communément…

21/05/2023

#Tableau de bord #Management
picto action-sociale

Tableau de financement d’une activité récurrente

Ce tableau, permettant de mesurer l’évolution des financements récurrents sur la durée du mandat, peut être rempli pour chacune des activités, grâce à la comptabilité analytique mise en place précédemment.…

17/04/2014

#Projet social de territoire #Prospective financière
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L’élaboration du tableau mensuel de service

Depuis 2002, les textes réglementaires relatifs à l’aménagement et à la réduction du temps de travail (les 35 heures) offrent un cadre normatif général qui n’a toujours pas mis fin aux…

07/02/2021

#Organisation des services #Horaires de travail
picto sante

Outil de contrôle/alerte pour la réévaluation de la prescription des…

La prescription des antibiotiques est informatisée, et c’est l’établissement qui définit ses propres modalités de contrôle/réévaluation par le prescripteur. Il existe une procédure d’alerte, validée par la CME (ATB04), ou…

29/03/2013

#Médicament #Prescription du médicament
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Réduction de cotisations salariales sur les heures supplémentaires

La défiscalisation des heures supplémentaires s’applique à compter de janvier 2019 pour toute heure supplémentaire effectuée et payée, dans la limite de 5 000 € annuels. Ce montant est porté à 7 500 € annuels…

23/01/2024

#Heures supplémentaires #Cotisations