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tele-expertise dans les ressources documentaires

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Mieux connaître l’entreprise et les mécanismes de vente pour mieux…

Toute performance achat pérenne en coût global repose fondamentalement sur les grands équilibres liés à la relation « acheteur fournisseur ». Les coûts associés au processus relationnel et contractuel sont…

06/06/2023

#Entreprise #Étude préalable
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Formulaire d’expertise médicale

Ce formulaire d’expertise médicale (imprimé AF3) est transmis au médecin agréé. Il est nécessaire à la constitution du dossier de retraite pour invalidité.

01/09/2022

#Gestion administrative #Inaptitude
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Arrêté portant attribution de l’indemnité de fonctions, de sujétions et…

Ce modèle d’arrêté précise les modalités d’attribution de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (part fixe de l’IFSEEP).

02/02/2022

#Indemnités #Protocole (méthode)
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Dans quelles conditions un praticien peut-il être autorisé à effectuer…

La réalisation de consultations et d’expertises au titre d’un cumul d’activités d’un praticien hospitalier relève traditionnellement d’usages et de pratiques dans un cadre juridique ancien et peu connu. La loi…

01/03/2022

#Cumul d'activités #Praticien hospitalier
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Délibération instituant une indemnité de fonctions, sujétions, expertise et engagement…

Ce modèle de délibération institue un régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise ainsi qu’à l’engagement professionnel et la manière de servir.

07/02/2022

#Évaluation #Primes
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Tableaux récapitulatifs des montants de l’indemnité de fonctions, de sujétions,…

Ces tableaux précisent les montants de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel (Ifseep) par corps avec les équivalences pour les cadres d’emplois.

02/02/2022

#Indemnités #Protocole (méthode)
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Demande d’autorisation de cumul d’activités accessoires : consultations et expertises

Sont applicables l’article 25 du Titre Ier du Statut général des fonctionnaires et les articles 1er à 10 du décret du 2 mai 2007 modifié. Le demandeur doit fournir toutes les indications…

02/03/2022

#Cumul d'activités #Praticien hospitalier
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Calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise…

Voici le calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel dans la fonction publique territoriale.

02/02/2022

#Indemnités #Protocole (méthode)

Convention concernant une prestation d’expertise pour le projet TICE des…

Cet exemple de convention d’une commune avec un centre régional de documentation pédagogique (CRDP) porte sur l’accompagnement dans l’usage des technologies de l’information et de la communication pour l’éducation (TICE)…

07/12/2020

#Convention #Prestataire
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Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise…

Le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) constitue le système indemnitaire de référence qui remplace la plupart des primes et indemnités…

28/01/2024

#Régime indemnitaire #Gestion de la paie
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Verser des primes en fonction des résultats ou du mérite…

Mode ou nécessité, les systèmes de rémunération en fonction des résultats ou des performances ont été généralisés dans la fonction publique territoriale. La loi est venue à partir de 2010 fixer…

06/02/2022

#Évaluation #Primes
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Définir les objectifs politiques, techniques, économiques voire pédagogiques pour faire…

L’enjeu pour le système scolaire est de former au numérique les citoyens et les professionnels de demain, qui ne pourraient sans cela, ni exercer la plupart des métiers, ni même…

08/05/2019

#Politique de l'éducation #NTIC
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La mise en place de la télémédecine en Ehpad

Rendue incontournable pendant la crise sanitaire du printemps, la télémédecine en France a néanmoins mis du temps à se départir de son aspect expérimental pour s’imposer comme une pratique médicale…

13/10/2021

#EHPAD #NTIC
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Recourir à un expert certifié FSSCT

La formation en santé, sécurité et conditions de travail (FSSCT) peut demander une expertise en cas de risque grave constaté dans la collectivité, ainsi qu’avant tout projet important modifiant les…

19/07/2022

#CHSCT #Prestataire
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Proposer une rédaction à haute valeur ajoutée

Que l’on écrive en français courant, en français journalistique ou littéraire, la réussite passe par l’emploi du mot juste et par la hiérarchie des idées ou des informations. Cela relève…

04/02/2016

#Journal #Performance (qualité)