#

Temps non complet

picto actu

Temps non complet dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Temps non complet dans les ressources documentaires

picto sante

Agents à temps partiel ou à temps non complet
Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents publics fonctionnaires hospitaliers d’exercer leurs fonctions à temps partiel ou à temps non complet. Il en est de même pour les agents publics…

23/01/2024

#Temps partiel #Temps non complet
picto ressources-humaines

Temps non complet
Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la durée légale du travail applicable au cadre d’emplois, de…

24/01/2022

#Temps non complet #Statut
picto ressources-humaines

Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou…
Les agents affiliés à la CNRACL à temps partiel et à temps non complet ont la possibilité de surcotiser auprès de ce régime. L’intérêt de cette surcotisation est de permettre…

31/01/2024

#Cotisations #Retraite
picto ressources-humaines

Rémunérer un agent à temps non complet
Votre collectivité crée par délibération un emploi à temps non complet, et vous vous interrogez sur les modalités de calcul de la rémunération de l’agent nommé sur ce poste.Les collectivités…

31/01/2024

#Rémunération #Temps non complet
picto ressources-humaines

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps…
Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions. Selon la durée hebdomadaire de service, les agents à temps non complet…

10/09/2023

#Temps non complet #Rémunération
picto ressources-humaines

Calculer les primes des agents à temps partiel et à…
Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée sur la base d’un rapport entre les heures réalisées au titre de…

16/06/2020

#Temps de travail #Primes
picto ressources-humaines

Calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent…
Cet outil vous propose un exemple de calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet.

25/01/2022

#Temps non complet
picto ressources-humaines

Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à…
Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général (temps de travail hebdomadaire inférieur à…

07/02/2024

#Cotisations
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté de recrutement à temps non complet
Cet arrêté précise les modalités de recrutement à temps non complet.

15/03/2022

#Recrutement #Évaluation (méthode)
picto ressources-humaines

Planning pour un agent à temps non complet
Cet outil vous propose un modèle de planning pour un agent à temps non complet.

25/01/2022

#Temps complet
picto ressources-humaines

Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps non complet…
Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps non complet (temps de travail hebdomadaire inférieur à 28 heures) relevant du régime général, et percevant une participation de l’employeur…

30/09/2022

#Protection sociale #Cotisations
picto ressources-humaines

Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps non complet…
Ce modèle de bulletin de paie d’un agent titulaire à temps non complet (temps de travail hebdomadaire inférieur à 28 heures) relevant du régime général, et percevant une participation de…

26/02/2023

#Protection sociale #Cotisations
picto ressources-humaines

Arrêté portant licenciement pour inaptitude physique totale et définitive d'un…
Ce modèle d'arrêté vous permet de préciser les modalités du licenciement pour inaptitude physique totale et définitive d'un agent à temps non complet.

25/01/2022

#Inaptitude #Licenciement
picto ressources-humaines

Temps partiel
Le temps partiel est une modalité d’exercice du temps de travail.De droit, sur autorisation ou pour motif thérapeutique, il est toujours octroyé sur demande de l’agent et pour une durée…

15/05/2022

#Temps partiel #Statut
picto action-sociale

Définir une plage de non-disponibilité avec le salarié à temps…
La question de la disponibilité des salariés à temps partiel est un élément incontournable dans la gestion des activités des services aux personnes à domicile et plus précisément pour l’application…

27/02/2011

#Temps partiel

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants toujours insuffisants et inadaptés

18/04/2024

Supplément familial de traitement (SFT) : une prime aux montants ...

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

23/04/2024

Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Voir tous les articles publiés