TEMPS PARTIEL THÉRAPEUTIQUE

Rémunération d'un temps partiel thérapeutique durant un temps partiel

Un agent qui bénéficie d'un temps partiel thérapeutique au cours d'une période de travail à temps... de Mme Patricia Adam, 3 mars 2015 L'agent qui bénéficie d'un temps partiel thérapeutique durant une période... thérapeutique durant une période de temps partiel perçoit la rémunération afférente à la quotité de ce temps... de temps partiel perçoit la rémunération afférente à la quotité de ce temps... plein perçoit une rémunération afférente à ce temps plein. Toutefois, celui qui bénéficie d'un temps partiel...

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Arrêté d’attribution d’un temps partiel thérapeutique

à temps partiel thérapeutique. ...

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