#

titulaire

picto actu

titulaire dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

titulaire dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

Résilier un marché pour faute du titulaire : mise en demeure,…
Vous souhaitez mettre fin à un marché à titre de sanction par une résiliation simple ou par une résiliation aux frais et risques du titulaire. Les conditions de résiliation des…

01/01/2023

#Résiliation du marché
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de lettre de résiliation aux frais et risques à…
Cette lettre-type reprend toutes les informations à prendre en compte pour signifier au titulaire de votre marché la résiliation aux frais et risques de celui-ci (rappel au titulaire de ses…

02/01/2023

#Résiliation du marché
picto institutions-et-administration-territoriale

Recruter un titulaire
Pour pourvoir un emploi permanent, le recrutement de droit commun est celui d’un titulaire par mutation ou détachement, l’embauche d’un contractuel demeurant l’exception, dûment encadrée. En outre, le droit à…

13/04/2015

#Recrutement #Concours
picto culture-et-communication

Recrutement d’agents non titulaires : réglementation
Sous forme de tableau récapitulatif, cet outil rappelle les différents dispositifs permettant le recrutement d’agents non titulaires.

08/07/2015

#Recrutement #Organisation des services
picto marches-publics

Liste des titulaires du droit d’usage de l’Écolabel européen
Ce document vous donne les noms des sociétés et la liste des produits des titulaires du droit d’usage de l’écolabel européen.

26/03/2018

#Bâtiment et équipement publics #Achat durable
picto institutions-et-administration-territoriale

Le recrutement d’un agent non titulaire ou contractuel
Chaque collectivité peut être amenée à procéder au recrutement d’un agent contractuel ou non titulaire de la fonction publique territoriale.Le cadre réglementaire précise les conditions de ce type de recrutement,…

23/06/2022

#Contractuel #Recrutement
picto services-a-la-population

Restrictions afférentes au titulaire du permis de conduire
La ligne n° 12 du verso du permis de conduire indique les éventuelles restrictions afférentes au titulaire du permis. On compte 118 codes ou sous-codes, regroupés en 4 catégories.Certains codes sont parfois…

18/07/2022

#Véhicule
picto marches-publics

Liste des fabricants de parquets titulaires de l’écolabel Ange bleu
Ce document vous donne la liste des fabricants de parquets titulaires de l’écolabel Ange bleu et leurs références sur Internet.

17/05/2020

#Achat durable #Marché de travaux
picto marches-publics

Liste des titulaires du droit d’usage de la marque NF…
Ce document vous donne les adresses, les numéros de téléphone et la liste des produits des titulaires du droit d’usage de la marque NF Environnement.

26/03/2018

#Bâtiment et équipement publics #Achat durable
picto sante

La rupture conventionnelle du fonctionnaire hospitalier titulaire
Si les modalités d’ouvrir et refermer une parenthèse dans la carrière d’un fonctionnaire hospitalier sont plurielles (détachement, mise à disposition, disponibilité), quitter la fonction publique hospitalière est une procédure radicale…

21/03/2022

#Fonction publique hospitalière #Départ #Indemnités
picto marches-publics

Agir en cas de conflit entre sous-traitants et titulaire
La relation entre sous-traitant(s) et titulaire du marché est bipartite et relève du droit privé. De ce fait, vous ne pouvez vous immiscer en cas de conflit. Pour autant, cette…

05/03/2024

#Sous-traitant #Risque lié aux marchés publics
picto marches-publics

Modèle de certificat administratif à utiliser dans le cas d’un…
Ce modèle de certificat administratif reprend les différentes informations qui rendent possible l’identification du marché et de son titulaire, et qui permettent de prendre acte du changement de raison sociale…

28/02/2019

#Exécution du marché #Avenant au marché public
picto marches-publics

Délivrer l’exemplaire unique au titulaire dans le cadre d’un nantissement…
Le titulaire d’un marché souhaite céder sa créance à un organisme financier. Vous devez lui délivrer un exemplaire unique dans le cadre d’un nantissement ou d’une cession de créance. Quelles…

14/01/2019

#Document unique #Exécution financière du marché
picto ressources-humaines

Identifier les droits à congés indemnisés des titulaires du régime général
La protection sociale des titulaires et stagiaires dont le temps de travail hebdomadaire est inférieur à 28 heures diffère de celle des fonctionnaires affiliés à la CNRACL. En effet, contrairement à…

08/03/2023

#Congés #Indemnités
picto ressources-humaines

Identifier les droits à congés indemnisés des titulaires du régime spécial
Vous devez gérer l’arrêt maladie d’un agent de votre collectivité et vous vous interrogez sur ses droits à rémunération pendant cette période.Les agents titulaires et stagiaires dont le temps de…

09/01/2024

#Congés #Indemnités

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction publique où en est-on ?

11/04/2024

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...

Voir tous les articles publiés