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Tranche conditionnelle dans les ressources documentaires

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Mettre en œuvre un marché à tranches conditionnelles

Vous rencontrez des difficultés financières, techniques ou économiques rendant incertaine la réalisation future de votre besoin. Le marché à tranches répond à cette incertitude : il ne vous engage que sur…

17/06/2019

#Marché à tranches
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Affermir une tranche optionnelle dans le cadre d’un marché à…

Vous rencontrez des difficultés financières, techniques ou économiques rendant incertaine la réalisation future de votre besoin. Le marché à tranches répond à cette incertitude : il ne vous engage que sur…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
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Recourir au marché à tranches

Au stade de la définition du besoin, vous pouvez décider de découper ou non vos travaux en plusieurs sous-ensembles ou étapes : ce séquencement peut être motivé par l’incertitude quant à…

18/06/2019

#Marché à tranches
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Modèle de clauses portant sur l’affermissement d’une tranche optionnelle à…

Cet outil regroupe des clauses à compléter pour décrire avec précision votre marché à tranches (nombre de tranches, durée totale du marché, délai d’exécution de chacune des tranches).

17/06/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
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Modèle de clauses contractuelles à prévoir dans le cadre d’un…

Ce document récapitule la durée, le délai d’exécution et la durée de garantie du matériel pour chacune des tranches de votre marché à tranches.

18/06/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches
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Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement (cahier des…

Cet outil propose un modèle de clause relative aux tranches optionnelles et aux modalités d’affermissement, à compléter, que vous pouvez intégrer dans votre cahier des charges. Dans cette clause seront…

03/12/2021

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Intégrer une clause d’attente dans son marché à tranches pour…

Intégrée dans un marché à tranches, la clause d’attente constitue un vecteur d’efficience face aux contraintes rencontrées dans l’exécution de votre marché. Cette clause vous permet en effet de différer…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
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Modèle de décision d’affermissement à utiliser pour affermir une tranche…

Ce document rappelle toutes les informations utiles sur le marché pour l’affermissement de ses tranches optionnelles.

18/06/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches
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Modèle de décision d’affermissement d’une tranche optionnelle sous la forme…

Cet outil regroupe les différentes informations nécessaires à la rédaction d’une décision d’affermissement (identification de l’opération, du pouvoir adjudicateur et du titulaire du marché ; ordre de service précisant le montant…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
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Combiner la mission de base du maître d’œuvre et les…

La mission de maîtrise d’œuvre est composée de différents éléments de mission qui forment une mission de base et qui doivent faire l’objet d’un contrat unique. Autrement dit, le maître…

02/12/2021

#Marché à tranches
picto marches-publics

Recourir au marché à tranches ou à phasage : modalités…

Au stade de la définition du besoin, vous décidez de découper ou non vos travaux sous la forme d’un marché à tranches ou d’un phasage technique. Ce choix dépend de…

06/05/2019

#Définition des besoins #Marché à tranches
picto marches-publics

Calculer et verser l’indemnité de dédit et d’attente dans les…

En tant qu’acheteur public, vous devez connaître le dispositif des indemnités d’attente et de dédit dans la construction de vos marchés à tranches optionnelles. En effet, même si son introduction…

13/03/2019

#Indemnisation #Marché à tranches
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Comment sanctionner l’insuffisance professionnelle en cours ou en fin de…

La nomination, même devenue définitive, n’entraîne pas pour l’intéressé l’octroi automatique de la qualité de fonctionnaire hospitalier, laquelle ne pourra résulter que de sa titularisation. Les personnes qui ont satisfait…

27/02/2022

#Licenciement #Insuffisance professionnelle
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Comment respecter les préséances protocolaires prévues par le décret du…

Comment organiser l’ordre des allocutions dans une réception organisée dans sa collectivité ? Quelles règles faut-il suivre pour élaborer un plan de table ? Le protocole et les usages républicains fournissent les…

26/04/2011

#Protocole officiel
picto culture-et-communication

Utiliser les réseaux sociaux dans sa communication

Contrairement au Web territorial, qui reste encore souvent dans une logique de diffusion de l’information plus que dans l’échange et la collaboration, les réseaux sociaux permettent de passer de la…

11/01/2022

#Réseaux sociaux