Tranche conditionnelle
Tranche conditionnelle dans l'actualité
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Article
Décret "Airbnb" : les villes vont devoir trancher
Un décret donnant aux grandes villes la possibilité de contraindre les loueurs de logements utilisant des plateformes numériques à se déclarer en mairie, est paru au Journal officiel… -
Article
Pas de consigne généralisée pour les bouteilles en plastique, tranche le Gouvernement
Il n'y aura pas de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique usagées, a tranché mercredi 27 septembre 2023 le ministre de la Transition écologique Christophe Béchu lors des assises des déchets à Nantes. -
Tribune
"Vidéoprotection, vaccins : dogmes et autres avis tranchés"
Je vous l'accorde le titre est peut-être un peu racoleur, mais il fallait bien cela pour vous inciter à entrer dans une tribune évoquant la vidéoprotection. Il en va… -
Article
La Cour d'appel de Rennes a tranché, Fañch peut garder son tilde
La Cour d'appel de Rennes a tranché lundi 19 novembre 2018 et décidé que le petit Fañch, 19 mois, peut garder son tilde (~), un signe…
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Article
20/07/2022 Fonction publique
Temps de travail dans les collectivités : les Sages trancheront…
Saisi d'une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) sur le temps de travail dans les collectivités, le Conseil constitutionnel la tranchera le 29 juillet, a indiqué mardi 19 juillet 2022 son président Laurent Fabius à l'issue… - Article juridique
Tranche conditionnelle dans les ressources documentaires
Mettre en œuvre un marché à tranches conditionnelles
17/06/2019
Affermir une tranche optionnelle dans le cadre d’un marché à…
13/03/2019
Recourir au marché à tranches
18/06/2019
Modèle de clauses portant sur l’affermissement d’une tranche optionnelle à…
17/06/2019
Modèle de clauses contractuelles à prévoir dans le cadre d’un…
18/06/2019
Modèle de clause Tranches optionnelles et modalités d’affermissement (cahier des…
03/12/2021
Intégrer une clause d’attente dans son marché à tranches pour…
13/03/2019
Modèle de décision d’affermissement à utiliser pour affermir une tranche…
18/06/2019
Modèle de décision d’affermissement d’une tranche optionnelle sous la forme…
13/03/2019
Combiner la mission de base du maître d’œuvre et les…
02/12/2021
Recourir au marché à tranches ou à phasage : modalités…
06/05/2019
Calculer et verser l’indemnité de dédit et d’attente dans les…
13/03/2019
Comment sanctionner l’insuffisance professionnelle en cours ou en fin de…
27/02/2022
Comment respecter les préséances protocolaires prévues par le décret du…
26/04/2011
Utiliser les réseaux sociaux dans sa communication
11/01/2022
Une offre pour chaque métier
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