TRANCHES

Comment construire un marché à tranches ?

de consultation d’un marché à tranche ferme et tranches conditionnelles. Pour en savoir plus : Consulter la fiche... de la DAJ "Les marchés à tranches conditionnelles" Weka formation vous propose une formation adaptée...

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Retenue à la source sur les traitements et salaires versés aux non-résidents

taux. Taux effectifs de la retenue La retenue à la source est calculée par tranches de revenus... supplémentaire, ces tranches étant libératoires de l’impôt sur le revenu , s’ils proviennent d’un seul employeur.... de la retenue à la source varie chaque année dans la même proportion que la limite la plus proche des tranches... des tranches du tarif de la retenue à la source applicable aux traitements, salaires, pensions et rentes... dans la même proportion que la limite la plus proche des tranches du barème de l’impôt sur le revenu (loi de finances...

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Formation Les marchés fractionnés

d’un marché à bons de commande Les conditions de recours aux marchés à tranches... La nature juridique des marchés à tranches la qualification du marché... à tranches les caractéristiques des marchés à tranches les cas de recours... aux marchés à tranches La détermination de la tranche ferme et du ou des tranches... de chacune des tranches les délais d’exécution de chacune des tranches le principe...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

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    Un large choix de formations dans les thématiques clés de votre secteur pour actualiser des connaissances, valoriser des compétences et évoluer professionnellement.

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Marché à tranches

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    Un marché à tranches doit-il obligatoirement comporter une ou plusieurs tranches conditionnelles ?... Oui. L'article 72 du CMP régit les marchés à tranches conditionnelles. Ce type de marché comporte... une ou des tranches fermes et une ou des tranches conditionnelles....

  • Marchés publics 22 nov. 2016

    tranches optionnelles

    7000115786

    monsieur-niay-do

    Bonjour, Lorsque des tranches optionnelles sont prévues dans un marché...

  • Marchés publics 23 nov. 2016

    tranches optionnelles

    bonot-v

    bonot-v

    Bonjour, Lorsque des tranches optionnelles sont prévues dans un marché...

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