Transparence des procédures
Transparence des procédures dans l'actualité
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Article
Procédure de recrutement 2014 des PH : en toute transparence
Dans le cadre de la procédure de recrutement des praticiens hospitaliers pour 2014, le CNG rappelle dans une note récente… -
Article
Logement social : des procédures d’attribution « plus transparentes »
Trois récents décrets visent à améliorer les procédures d’attribution, la gestion de la demande et l’information des demandeurs de logements… -
Article
Quelles sont les obligations de fin de procédure en procédure adaptée ?
La passation des marchés selon la procédure adaptée permet d’échapper à certaines obligations impératives qui s’appliquent à la procédure d’appel d’offres. -
Article
La procédure du dialogue compétitif reste une procédure d’exception
Procédure restreinte, le dialogue compétitif permet à l’acheteur de conduire un dialogue avec les candidats admis en vue de définir ou de développer une ou plusieurs solutions de nature à répondre à ses besoins et sur la base de laquelle…
Transparence des procédures dans les ressources documentaires
Comment préparer son avis de publicité en procédure adaptée et…
06/12/2023
La procédure avec négociation
26/03/2024
Articulation entre procédure disciplinaire et procédure judiciaire (pénale ou civile)
16/10/2017
Définir sa procédure au regard des seuils pour le lancement des marchés
08/12/2023
Mettre en œuvre la procédure adaptée
03/01/2024
La procédure d’appel d’offres : choisir, rédiger, publier, gérer et…
17/02/2019
La procédure de création d'une ZAC
02/12/2019
Discipline (procédure)
22/02/2024
Passer une procédure avec négociation
01/06/2023
La procédure pénale
07/12/2017
Choisir la procédure de passation
02/01/2024
Maîtriser les différentes procédures de passation
24/09/2019
Marché de partenariat : quelle procédure de passation retenir ?
19/01/2017
La procédure avec négociation : étapes, gestion des délais et…
08/02/2023
Une offre pour chaque métier
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