Transport de corps après mise en bière
Transport de corps après mise en bière dans l'actualité
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Article
La mise en œuvre des services de transport d’utilité sociale
Un récent décret précise les conditions selon lesquelles les associations peuvent organiser des services de transport d’utilité sociale. -
Article
Après le Covid, le coût de l'énergie inquiète les transports publics
Gasoil, gaz, électricité... La flambée des prix de l'énergie aggravée par la guerre en Ukraine frappe durement le secteur des transports publics en France, qui se remet à peine… -
Article
Les collectivités locales mises en garde après la cyber-attaque contre Marseille
Le gardien de la sécurité informatique française, l'Anssi, a mis en garde mercredi 18 mars 2020 les collectivités locales contre les attaques au rançongiciel comme celle qui a visé… -
Article
Une requête indemnitaire formée immédiatement après une mise en demeure de notifier…
La personne responsable du marché a trois mois pour répondre à la « mise en demeure-réclamation » de l’entrepreneur de lui notifier un décompte général.…
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Article juridique
17/10/2023 Sécurité
Quel rôle pour les maires dans la mise en place…
L'assassinat terroriste d'un enseignant ce vendredi 13 octobre 2023 devant son établissement d’Arras (Pas-de-Calais) pose la question de la sécurisation des établissements scolaires et du rôle des maires dans la mise en place des plans… - Article
Transport de corps après mise en bière dans les ressources documentaires
Organiser le transport du corps avant mise en bière
26/09/2020
Organiser le transport international du corps
11/09/2022
Contrôler le transport des personnes décédées
09/02/2021
Organiser le transport avant mise en bière
08/04/2013
Transporter le corps d’une personne décédée
13/11/2022
La déclaration de transport de corps
23/09/2020
Arrêté préfectoral autorisant le transport de corps à l’étranger
12/09/2022
Autoriser la fermeture du cercueil
12/09/2022
Déclaration préalable de transport avant mise en bière vers une…
14/11/2022
Laissez-passer mortuaire au titre de l’accord de Strasbourg
12/09/2022
Laissez-passer mortuaire au titre de l’accord de Berlin
12/09/2022
Don du corps à la science : conditions, transport et…
09/06/2022
Procéder à la mise en bière et à la fermeture…
12/05/2022
Rendre durable le transport public en communicant sur le contenu…
13/02/2015
Inauguration d’une mairie après mise aux normes d’accessibilité aux personnes…
18/12/2012
Une offre pour chaque métier
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