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transport-routier dans les ressources documentaires

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Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport…

Certains agents des collectivités territoriales peuvent être amenés à conduire des véhicules de transport routier (poids lourds) ou de transport de voyageurs. Le principal risque à ne pas négliger est…

17/07/2016

#Moyen de transport #Loi et réglementation
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Former à la sécurité les conducteurs de véhicules de transport…

Dans le cadre des missions de votre collectivité, certains de vos agents sont amenés à conduire des véhicules de transport routier (poids lourds) ou de transport de voyageurs.Pour assurer leur…

23/03/2014

#Moyen de transport #Formation
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Contrat type applicable aux services occasionnels collectifs de transports intérieurs…

Le décret n° 2008-828 du 22 août 2008 porte sur l’approbation du contrat type applicable aux services occasionnels collectifs de transports intérieurs publics routiers de personnes. Très complet, il est un outil…

02/03/2017

#Vie scolaire #Transports
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Évaluer le risque routier

L’évaluation des risques routiers fait partie de l’obligation de l’employeur d’évaluer l’ensemble des risques professionnels auxquels ses agents sont soumis (art. L. 4121-3 du Code du travail). Si l’évaluation des risques…

27/05/2015

#Risque professionnel #Évaluation (méthode)
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Rendre durable le transport public en communicant sur le contenu…

Le Code de l’environnement fait de la lutte contre le changement climatique une des finalités du développement durable. Aller vers une mobilité plus durable fait partie intégrante des politiques de…

13/02/2015

#Transports
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Mesures prises par le ministère des Transports en matière de…

Question écrite posée par un parlementaire en juillet 2009 sur la sécurité des transports scolaires, en particulier à la descente des bus. La réponse fait le point sur les actions mises…

02/03/2017

#Vie scolaire #Transports
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Lancement d’un service de transport pour les personnes handicapées

Un maire prononce un discours pour lancer un service de transport pour les personnes handicapées. Une commune a en effet notamment pour mission de s’assurer que les personnes handicapées sont…

05/10/2011

#Personne handicapée #Discours
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La sécurité des transports

L’accident de la route est l’un des principaux risques que rencontre l’organisateur d’un ALSH. Le premier conseil d’évidence pour sécuriser les transports des mineurs accueillis en ALSH est de les…

22/02/2012

#Transports #Politique de sécurité
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Attestations scolaires de sécurité routière, attestation de sécurité routière, brevet…

Voici un aperçu global de différentes étapes en amont de l’autorisation de pouvoir passer le brevet de sécurité routière et d’être autorisé à circuler sur la voie publique.

18/07/2022

#Sécurité routière
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Mettre en place une régie de transports publics

Les collectivités disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics, liberté découlant du principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales. Les collectivités…

23/07/2019

#Transports #Gestion en régie
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Organiser les transports scolaires

À partir du 1er septembre 2017, les régions seront compétentes en lieu et place des départements s’agissant des transports scolaires (à l’exception toutefois des services de transport spécial des élèves…

02/03/2017

#Vie scolaire #Transports
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Déléguer l’organisation des transports publics

Les collectivités territoriales déterminent librement le mode de gestion et d’exploitation de leurs services publics. En matière de services publics de transport, cette liberté est encadrée par les dispositions de…

17/06/2019

#Transports #Contrat de concession #DSP
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Inauguration d’un service municipal de transport fluvial

Un maire doit prononcer un discours pour l’inauguration d’un service municipal de transport fluvial. À cette occasion, il va pouvoir mettre en avant la politique menée par la ville en…

19/02/2013

#Inauguration #Moyen de transport
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Le versement destiné aux transports en commun

Les déplacements des salariés pour se rendre sur leur lieu de travail engendrent pour les collectivités organisatrices des transports publics urbains des charges importantes. Afin de leur permettre de faire…

23/10/2014

#Transport en commun #Ressources fiscales diverses
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Mettre en place un système de transport à la demande

Les transports à la demande (TAD) sont un mode de transport public ou privé appartenant à une famille de services qui peut inclure aussi les taxis traditionnels ou collectifs, les…

24/01/2022

#Mobilité (transport)