TRANSPORT SCOLAIRE

N’est pas entité adjudicatrice la collectivité qui passe un marché de transport scolaire

Un marché de service de transport scolaire, qui  n'est pas constitutif d'une activité...

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Rendre durable le transport public en communicant sur le contenu CO2 des prestations de transport

Environnement donne également la priorité aux transports collectifs dans le transport de voyageurs, et met... pour le transport de marchandises. La logistique et l’aviation vertes, les modes de déplacement actifs (vélo,... durables. Calculer le contenu en C02 des prestations de transport L’information CO 2 des prestations... de transport a pour objectif de sensibiliser l’ensemble des acteurs à leur contribution aux émissions de gaz... de carbone émise pour un ensemble comprenant la phase de fonctionnement des moyens de transport et la phase...

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TRANSPORT SCOLAIRE : actualités

TRANSPORT SCOLAIRE : ressources documentaires

TRANSPORT SCOLAIRE : Santé

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TRANSPORT SCOLAIRE : Marchés publics

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TRANSPORT SCOLAIRE : Finances et comptabilité

TRANSPORT SCOLAIRE : forum

  • RH territoriales 3 mars 2013

    Décret n° 2011-1474 - cotisations sociales

    F.mur-RH

    F.mur-RH

    territoriale - Syndicat Intercommunal Scolaire de transport du canton d’Argelès Sur Mer Collectivité...

  • RH territoriales 6 mars 2013

    Décret n° 2011-1474 - cotisations sociales

    Sebastien.L

    Sebastien.L

    territoriale - Syndicat Intercommunal Scolaire de transport du canton d’Argelès Sur Mer Collectivité...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Procédure tardive

    G.Morel

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    notre besoin (transport de bus scolaire). Pouvons nous conclure un avenant avec l'actuel titulaire ?...

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