TRANSPORTS SCOLAIRES

Guide "40 questions et réponses sur la réforme des rythmes scolaires et les transports scolaires"

et les transports scolaires »   Pour approfondir le sujet de la réforme des rythmes scolaires, Weka... pour apporter des réponses aux nombreuses questions soulevées par l’impact de la réforme des rythmes scolaires... Télécharger gratuitement le guide « 40 questions et réponses sur la réforme des rythmes scolaires... un guide de questions/réponses sur l’impact de la réforme des rythmes scolaires sur le transport...

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Organiser les transports scolaires

Les mairies ont la charge d’informer et d’inscrire les élèves bénéficiaires de transports scolaires (de... des transports scolaires ) mentionne que : « les services municipaux renseignent les familles... leurs enfants vers les établissements scolaires en cas d’absence de transports organisés ;... dans les transports scolaires suscite de fréquents contentieux. Le juge administratif (TA de Châlons-en-Champagne,... du principe d’égalité entre les usagers  ». La sécurité dans les transports scolaires...

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TRANSPORTS SCOLAIRES : actualités

TRANSPORTS SCOLAIRES : ressources documentaires

TRANSPORTS SCOLAIRES : Santé

TRANSPORTS SCOLAIRES : Santé et sécurité au travail

TRANSPORTS SCOLAIRES : Établissements de santé

TRANSPORTS SCOLAIRES : Marchés publics

TRANSPORTS SCOLAIRES : Ressources humaines

TRANSPORTS SCOLAIRES : Action sociale et solidaire

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TRANSPORTS SCOLAIRES : forum

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Procédure tardive

    G.Morel

    G.Morel

    notre besoin (transport de bus scolaire). Pouvons nous conclure un avenant avec l'actuel titulaire ?...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Procédure tardive

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    notre besoin (transport de bus scolaire). Pouvons nous conclure un avenant avec l'actuel titulaire ?...

  • RH territoriales 6 mars 2013

    Décret n° 2011-1474 - cotisations sociales

    Sebastien.L

    Sebastien.L

    – Collectivité territoriale - Syndicat Intercommunal Scolaire de transport du canton d’Argelès Sur Mer...

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