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Gestion du risque de sécheresse hydrologique : comment limiter ou…
On distingue trois grands types de sécheresse :la sécheresse météorologique provoquée par un manque de pluie ;la sécheresse agricole causée par un manque d’eau dans les sols et qui nuit au développement…

24/05/2023

#Eau #Maire #Risque naturel et environnemental
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Les procédés de réutilisation des eaux usées traitées (REUT)
En moyenne, entre 1990 et 2019, ce sont 208 milliards de mètres cubes d’eau qui ont été comptabilisés comme disponibles à l’état naturel en France. En 2019, ce nombre a été…

13/11/2023

#Assainissement #Eau
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Déployer un dossier de l’usager informatisé en établissement et service médico-social…
Le secteur médico-social est en pleine mutation pour favoriser l’émergence d’une société plus inclusive et relever les défis de la logique « domiciliaire » identifiée par le rapport Libault remis au ministre…

09/02/2021

#ESMS #NTIC
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DM à usage unique, à usages particuliers, implantables, et marquage…
Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux (DM) établit également des règles concernant les dispositifs à usage unique et leur…

13/11/2017

#Normes et labels #Dispositif médical
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Connaître les règles en matière de nom d’usage
Le nom d’usage, utilisé dans la vie courante, est autorisé par la coutume ou par la loi, à la place ou en complément du nom de famille inscrit dans l’acte…

11/09/2022

#Nom
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Comment préserver et gérer les ressources en eau ?
Les collectivités, par leurs compétences et leurs consommations, sont directement concernées par les enjeux liés à l’eau. Cependant, au-delà du traitement et de la distribution de l’eau potable ou de…

24/05/2023

#Eau
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Le dessalement de l’eau de mer : procédés et impacts…
L’eau de source est une ressource surexploitée. L’augmentation des prélèvements d’eau expose un nombre croissant de régions dans le monde à la pénurie, c’est-à-dire à une disponibilité en eau inférieure…

18/07/2023

#Eau
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L’exercice de la compétence « eau et assainissement »
L’exercice de la compétence « eau et assainissement » a connu de profonds bouleversements en raison de la volonté du législateur qui, à travers la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation…

25/03/2023

#Assainissement #Répartition et exercice des compétences
picto institutions-et-administration-territoriale

Gérer l’assainissement des eaux usées
Les communes, ou les intercommunalités lorsqu’elles s’en sont vu transférer la compétence, doivent prendre en charge la collecte et le traitement des eaux usées ainsi que la récupération des eaux…

21/07/2022

#Assainissement #Eau
picto amenagement-des-territoires

Comment récupérer et recycler l’eau de pluie au sein des…
Les enjeux liés à l’eau sont des facteurs décisifs pour un territoire et la gestion durable de cette ressource représente un défi majeur, notamment pour les collectivités territoriales. La récupération…

24/05/2023

#Recyclage #Eau
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L’intervention de la commune en matière d’eau et d’assainissement
Les problématiques liées à la gestion et à la qualité de l’eau ainsi qu’à la préservation de la ressource sont éparpillées dans différents codes (Code de l’environnement, Code de la…

09/09/2020

#Eau #Pollution
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Calculer les redevances d’occupation pour les réseaux d’eau et d’assainissement
La loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatique, et en particulier le décret n° 2009-1683 du 30 décembre 2019 relatif aux redevances dues aux communes, aux départements et…

17/06/2021

#Assainissement #Taxes
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Instaurer le droit de préemption des terres agricoles pour préserver…
Face à la dégradation des capacités de stockage en eau et à l’impérieuse nécessité de garantir la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine, la loi n° 2019-1461 du 27 décembre…

20/06/2022

#Préemption #Espace Naturel Sensible
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Les zones de sécurité prioritaires
Avant son élection, François Hollande, dans ses soixante engagements pour la France, précisait vouloir créer des « zones de sécurité prioritaires où davantage de moyens seraient concentrés ». Les premières zones de…

02/06/2020

#Politique de sécurité
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Journée de l’eau à la piscine intercommunale
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion du lancement de la Journée de l’eau qui s’inscrit dans le programme d’actions municipales en faveur du développement durable. L’eau est bien…

13/12/2011

#Équipement sportif #Discours

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