vœu... Vérifier que l'objet du vœu est bien d'intérêt local Ces dernières années, les vœux... La méconnaissance de ce critère de compétence territoriale peut rendre la présentation du vœu inopérante. Désigner... le destinataire du vœu Le vœu étant destiné à l'autorité – publique ou privée – qui détient la compétence... dans le corps même de la délibération. Présenter le projet de vœu Tout élu peut présenter des propositions...
vœu... Sur proposition du maire, le conseil se prononce sur le vœu qui lui est soumis et procède...
, nos prédécesseurs avaient formé le vœu qu’elle puisse « sceller une amitié entre nos deux villes, et servir... d’exemple aux générations futures ». Ce vœu a été exaucé : nos échanges ont permis aux familles...
Repérer les besoins en formation : soit par la personne en insertion qui aura émis un vœu...
dans le prolongement de la prospective. Et inversement une prospective ne sera qu'un vœu pieux, un rêve...
sociétale ne sera qu’un vœu pieux. Ne soyez pas adepte de la « logique de l’évidence ». Il s’agit...
et le financement des voyages scolaires. De manière générale, le CA peut adopter tout avis ou vœu...
scolaire est importante. Le vœu est de contribuer au renouvellement de l’approche poétique dans les classes...
» et de ses conséquences : s’agit-il d’un vœu pieux, d’une obligation sans sanction ou non...
ne précise si la délivrance d’une information donne lieu à débats, voire à l’émission d’un vœu ou au vote...
de l’agent et de le rappeler à ses obligations. Un vœu informel de « démission » peut traduire...
C'est le vœu que formule l'institut Montaigne dans une note rendue publique le 25 juillet 2012...
Paris Express. Dans un vœu qu'il soumettra au vote des élus du Conseil de Paris...
Le Conseil de Paris a adopté sans surprise lundi 25 mars le vœu de la majorité... dès cette année. Le vœu qu'il soumettait ce lundi aux élus parisiens a été adopté par 94... au maire de Paris, ont approuvé le vœu. Bertrand Delanoë s'est félicité du vote...