Vœu

Adopter un vœu | ref : 3871

vœu... Vérifier que l'objet du vœu est bien d'intérêt local Ces dernières années, les vœux... La méconnaissance de ce critère de compétence territoriale peut rendre la présentation du vœu inopérante. Désigner... le destinataire du vœu Le vœu étant destiné à l'autorité – publique ou privée – qui détient la compétence... dans le corps même de la délibération. Présenter le projet de vœu Tout élu peut présenter des propositions...
Mentions obligatoires au registre des délibérations | ref : dtou2712

vœu... Sur proposition du maire, le conseil se prononce sur le vœu qui lui est soumis et procède...
Anniversaire d’un jumelage | ref : 1569

, nos prédécesseurs avaient formé le vœu qu’elle puisse « sceller une amitié entre nos deux villes, et servir... d’exemple aux générations futures ». Ce vœu a été exaucé : nos échanges ont permis aux familles...

Définir le poste d’un encadrant technique d’insertion (ETI) | ref : 4696

Repérer les besoins en formation : soit par la personne en insertion qui aura émis un vœu...
Les tableaux de bord | ref : sl8153433

dans le prolongement de la prospective. Et inversement une prospective ne sera qu'un vœu pieux, un rêve...
Recruter un salarié en insertion | ref : 1489

sociétale ne sera qu’un vœu pieux. Ne soyez pas adepte de la « logique de l’évidence ». Il s’agit...

Le conseil d’administration et la commission permanente | ref : 2872

et le financement des voyages scolaires. De manière générale, le CA peut adopter tout avis ou vœu...
Contribuer à la réussite des politiques éducatives et culturelles impulsées par l’État | ref : 0707

scolaire est importante. Le vœu est de contribuer au renouvellement de l’approche poétique dans les classes...

Comment mettre en œuvre une commande publique durable ? | ref : sl2641898

» et de ses conséquences : s’agit-il d’un vœu pieux, d’une obligation sans sanction ou non...

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La gouvernance de l’établissement public de santé : la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques, instance consultative | ref : 4326

ne précise si la délivrance d’une information donne lieu à débats, voire à l’émission d’un vœu ou au vote...
La procédure d’acceptation d’une démission d’un fonctionnaire hospitalier | ref : 3678

de l’agent et de le rappeler à ses obligations. Un vœu informel de « démission » peut traduire...

Priorité à l'école primaire ? | ref : article_74661

C'est le vœu que formule l'institut Montaigne dans une note rendue publique le 25 juillet 2012...
Page 0 | ref : article_10357

Paris Express. Dans un vœu qu'il soumettra au vote des élus du Conseil de Paris...
Rythmes scolaires : le Conseil de Paris vote l'application de la réforme en 2013 | ref : article_8794

Le Conseil de Paris a adopté sans surprise lundi 25 mars le vœu de la majorité... dès cette année. Le vœu qu'il soumettait ce lundi aux élus parisiens a été adopté par 94... au maire de Paris, ont approuvé le vœu. Bertrand Delanoë s'est félicité du vote...

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Vœu : Collectivités territoriales