VACATAIRE

CDI : un médecin vacataire effectuant cinq demi-journées par semaine depuis 13 ans occupe-t-il un emploi permanent ?

 2007, la transformation de son contrat verbal de vacataire en un contrat écrit... un médecin vacataire recruté par contrat verbal en 1994, en qualité de gynécologue obstétricienne,...

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Recruter un vacataire

S’assurer que le recrutement d’un vacataire est envisageable Le terme de vacataire,... des cas qui lui étaient soumis, a progressivement précisé les caractéristiques d’un vacataire et limité... de travail. Le juge n’hésite pas, s’il estime que les conditions permettant la qualification de vacataire... ne peut être regardé comme un vacataire ( cf . décision du tribunal administratif d’Amiens du 17 février 2009 ) ;... le vacataire percevra une rémunération forfaitaire. Cette dernière peut, par exemple, être majorée...

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Maitriser le calcul et l'attribution du Supplément Familial de Traitement

les bénéficiaires du SFT Connaître les exclusions : agents vacataires, cas spécifiques des titulaires...

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  • RH territoriales 6 mars 2013

    Recrutement d'un vacataire

    Sebastien.L

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    Le recrutement d'un vacataire peut intervenir pour un acte isolé et déterminé, et non pour pourvoir...

  • RH territoriales 4 oct. 2016

    Recrutement d’un vacataire

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    Quels sont les critères de recrutement d'un vacataire?...

  • RH territoriales 3 mars 2013

    Recrutement d'un vacataire

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