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valeurs-reglementaires dans l'actualité

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Valeurs et démarche qualité
Dans les démarches qualité mises en œuvre par les établissements ou services, un des points qui peut poser problème est la question des valeurs partagées entre les professionnels et avec…

07/09/2020

#Contrôle qualité et conformité
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Laïcité et valeurs républicaines
L’école de la République est laïque dans son fonctionnement. Le principe de laïcité a été réaffirmé dans la loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la…

19/07/2018

#Droits
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La mise à jour des valeurs locatives cadastrales
Les valeurs locatives cadastrales, qui servent de bases au calcul des impôts directs locaux, ont été déterminées lors des opérations de révision des évaluations foncières qui ont eu lieu en…

28/05/2020

#Taxe d'habitation #Taxe foncière
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La charte des valeurs du service civique
La charte des valeurs du service civique a été rédigée à l’issue d’un atelier de travail d’un groupe d’une trentaine de jeunes volontaires en service civique en février 2011. Afin d’obtenir…

19/02/2016

#Jeune
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Récapitulatif des formations réglementaires en police municipale
Le présent outil récapitule sous forme de tableaux les différents types de formations réglementaires de la filière police municipale, les cadres d’emplois concernés, les modes de recrutement, les textes de…

05/11/2012

#Formation
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Élaborer le projet éducatif
Au même titre que le projet social, le projet éducatif fait partie du projet d’établissement et il est une obligation réglementaire. D’après C. Schuhl : « Le projet éducatif trouve ses bases dans…

09/05/2014

#Politique d'accueil de la petite enfance #Projet éducatif
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Définir le sens et les valeurs d’un projet
À travers un cas pratique concret, voici comment définir le sens et les valeurs d’un projet afin que ce dernier soit dans un premier temps pensé par l’équipe.

05/05/2014

#Politique d'accueil de la petite enfance #Démocratie participative
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Valeurs d’exposition de référence et exigences
Ce document présente les valeurs des seuils pour les paramètres d’exposition moyenne et de niveau de crête, ainsi que les actions requises lorsque ces seuils sont dépassés.

22/12/2016

#Risque sanitaire #Agent
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Anticiper les évolutions législatives et réglementaires
Les réformes législatives affectant les activités des collectivités sont aujourd’hui régulières et rapprochées dans le temps. Si ces évolutions textuelles sont motivées par une volonté de s’adapter au mieux aux…

11/09/2017

#Loi et réglementation #Évaluation (méthode)
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Les cadres réglementaires de la politique Déchets
Les cadres réglementaires français et européens de la politique Déchets ont connu un bouleversement inédit sous l’effet de la directive-cadre européenne du 19 novembre 2008 et du Grenelle de l’environnement. Cette…

18/03/2020

#Loi et réglementation
picto institutions-et-administration-territoriale

Règles applicables en matière de publication réglementaire
Le présent outil a vocation à lister les articles utiles en matière de publicité des actes réglementaires en fonction des collectivités en cause.

22/06/2022

#Affiche #Loi et réglementation
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Synthèse des contraintes réglementaires pour l'attribution des logements sociaux
Cette synthèse sur les contraintes réglementaires pour l’attribution des logements sociaux vous accompagne dans leur mise en place.

12/04/2023

#Aide au logement #Insertion
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Vérifications réglementaires des appareils et accessoires de levage dans le…
Ce guide met à la disposition des entreprises toutes les informations nécessaires pour mettre en œuvre efficacement les vérifications réglementaires des équipements de travail de levage.

20/09/2021

#Exécution technique du marché #Marché de travaux
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Calendrier réglementaire d’application du décret BACS
Le décret n° 2020-887 du 20 juillet 2020 relatif au système d’automatisation et de contrôle des bâtiments non résidentiels et à la régulation automatique de la chaleur (décret BACS) vient…

14/11/2023

#Efficacité énergétique
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Valeurs guides de l’Organisation mondiale de la santé dans les…
Ce document présente des valeurs guides relevées et des seuils d’exposition pour les établissements scolaires.

22/12/2016

#Établissement scolaire #Pollution

Une offre pour chaque métier

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus hautes rémunérations

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