VARIANTE

Pas de préjudice indemnisable si aucun candidat n’a présenté de réponse avec variante

avec variantes. L’absence d’encadrement des réponses avec variantes est sans conséquence si aucune entreprise... avait autorisé la présentation de variantes sans en préciser le cadre de réponse. Face à cette irrégularité... juridiction administrative, l'absence d'encadrement des modalités de présentation des variantes... , dès lors que les entreprises candidates n'ont pas présenté de variante". Le candidat évincé doit établir...     Lorsqu’un pouvoir adjudicateur autorise expressément les réponses avec variantes, il doit mentionner...

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Gérer le service des pompes funèbres en régie

personnalisée Il existe une autre variante de la régie : la régie personnalisée, qui est dotée...

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Comment établir et appliquer les clauses de variation de prix ?

 Cas pratique  Les prix actualisables le prix ferme et sa variante : le prix ferme...

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  • Marchés publics 6 mars 2013

    Analyse variante

    I.B-mpublic

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    Dans le cadre d'un marché de conception réalisation prévoyant une variante portant sur parking... souterrain, comment analyser cette variante ?...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Définition variante

    I.B-mpublic

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    Quelles est la définition jurisprudentielle de la variante ?... ne constitue pas une variante « des précisions que devaient apporter les candidats, à la solution de base,...

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Analyse variante

    G.Morel

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    Dans le cadre d'un marché de conception réalisation prévoyant une variante portant sur parking... souterrain, comment analyser cette variante ?...

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