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Visite de pre reprise dans les ressources documentaires

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Prévoir la visite médicale de reprise

À l’issue d’un d’arrêt de plusieurs semaines en maladie ordinaire, un agent vous informe qu’il est autorisé par son médecin traitant à reprendre son activité professionnelle. Vous souhaitez en amont…

08/01/2024

#Congés #Maladie
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Convocation à une visite médicale de reprise

Si vous prévoyez une visite médicale de reprise pour un agent en situation de reprise d’activité suite à un arrêt pour maladie ordinaire, un accident du travail, une maladie professionnelle…

24/03/2014

#Congés #Maladie
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Organiser les visites médicales obligatoires

À la suite d’un accident de service, un de vos agents a été arrêté pendant trois semaines et doit passer une visite médicale de reprise. Est-ce le même type de…

08/01/2024

#Prévention médicale #Loi et réglementation
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La reprise anticipée du résultat

À la clôture de l’exercice, ordonnateur et comptable public procèdent à l’arrêté des comptes. Des règles précises encadrent les conditions de reprise des résultats, généralement dans le budget supplémentaire de…

17/09/2023

#Calendrier budgétaire #Compte administratif
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La participation pour le raccordement à l’égout (PRE)

La participation pour le raccordement à l’égout (PRE) est une participation financière demandée par la commune au propriétaire d’un immeuble qui se raccorde au réseau d’assainissement collectif existant, à l’occasion…

29/04/2014

#Assainissement collectif #Fiscalité de l'urbanisme
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Piloter un projet de réussite éducative (PRE)

Les projets de réussite éducative (PRE) obéissent à une géographie prioritaire. Ils visent les enfants et adolescents de 2 à 16 ans les plus fragiles, scolarisés dans les quartiers les plus…

09/02/2015

#Éducation prioritaire #Projet éducatif
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Effectuer les démarches consécutives à la déclaration de reprise de…

Pour avoir une valeur juridique, la reprise de la vie commune doit être constatée par un notaire ou par un officier d’état civil (cf. article 305 du Code civil). Les…

08/05/2014

#Mariage #Divorce
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Charte de la visite médicale

La visite médicale est une des sources principales d’information sur le médicament pour la pratique quotidienne de l’ensemble des médecins. La charte de la visite médicale signée entre le CEPS…

15/03/2013

#Certification #Santé et sécurité au travail
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Certification de la visite médicale

La certification de la visite médicale qui a pour objet de s’assurer du respect de la charte qui lui est consacrée, est organisée selon une procédure élaborée par la Haute…

09/05/2014

#Certification #Santé et sécurité au travail
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Charte et certification de la visite médicale

La visite médicale est une des sources principales d’information sur le médicament pour la pratique quotidienne de l’ensemble des médecins. La charte de la visite médicale signée entre le CEPS…

11/02/2014

#Patient #Dossier médical
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Tableau des éléments relatifs à la reprise du personnel

En application de l’article 7 de la Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 qui impose, sous certaines conditions l’obligation de reprise des…

08/11/2022

#Hygiène #Dossier de consultation des entreprises #Marché de services
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Fiche de visite professeur dans le cadre de la séquence…

Chaque élève doit faire l’objet d’un suivi par un enseignant. Pour ce faire, le professeur rend visite à l’élève sur son « lieu de travail » et, après l’avoir observé, remplit cette…

18/01/2012

#Orientation #Entreprise
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Le droit de visite : principe, conditions, limites

Le droit de recevoir des visites est indissociable de la liberté du patient ou du résident d’exercer certains droits lorsqu’il est hospitalisé ou pris en charge en institution : droit de…

26/05/2020

#Droits du patient #Droits des usagers
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Reprise d’excédent d’investissement en section de fonctionnement

Le budget prévoit plusieurs prélèvements sur les recettes de la section de fonctionnement pour financer la section d’investissement : les dotations aux amortissements et aux provisions sont obligatoires ; il est possible,…

21/12/2015

#Compte administratif #Section budgétaire
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La procédure de reprise de sépultures en terrain commun

Les communes ont l’obligation de disposer d’au moins un cimetière comprenant un terrain destiné à l’inhumation des morts ainsi que, pour celles dont la population est au moins égale à…

18/03/2019

#Sépulture #Terrain commun