Visite obligatoire
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Visite obligatoire : Collectivités territoriales
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Concevoir et animer des visites pour le jeune public dans les musées et les monuments | ref : 1008
visite... Définir les objectifs d’une visite Les objectifs assignés aux visites varient fortement... d’un contexte à un autre. Si l’on met à part les visites commerciales de sites industriels qui visent uniquement... le passage à la boutique, les visites doivent-elles : transmettre des connaissances ?... n° 2008-059 du 29 avril 2008, l’histoire des arts a intégré les programmes scolaires obligatoires...
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Comment organiser la tournée des élus pour la rentrée scolaire ? | ref : 1961
visite d’école... Déterminer avec méthode la date de la visite et l’école à visiter Comment choisir la date... de la visite… Une fois connue la date officielle de la rentrée des élèves (à trouver sur le site du ministère... de visite. La date retenue sera alors rapidement soumise, pour invitation, à l’inspecteur d’académie...) à visiter ? Le choix de l’établissement à visiter, si la commune en compte plusieurs sur son territoire...
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Les obligations des communes envers les centres médico-scolaires dans leur mission de promotion de la santé en faveur des élèves | ref : 0684
La visite médicale obligatoire et le suivi sanitaire des élèves Article L. 541‑1 du Code... sont obligatoirement soumis à une visite médicale au cours de laquelle un bilan de leur état de santé physique... des familles. » La première visite médicale obligatoire s’effectue entre 5 et 6 ans, en grande... la protection de l’enfance). Depuis mars 2007, les visites obligatoires des neuvième, douzième...visite médicale...
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Visite obligatoire : Action Sociale
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Réaliser une visite d’évaluation à domicile afin de planifier l’intervention du SSIAD | ref : 1057
visite à domicile... Préparer la visite initiale d’évaluation globale à domicile Cette étape est essentielle... et doit permettre de préparer de façon optimale la visite d’évaluation à domicile. Dès lors qu’une demande de prise... d’hospitalisation, elle a lieu obligatoirement le jour même du retour à domicile. L’infirmier coordinateur présente... en toute sécurité. Pour cela, il doit visiter le domicile. En fonction de l’état de santé et des capacités...
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Les obligations de l’employeur en matière de médecine du travail (secteur privé) | ref : 4154
autonomie dans le domaine médical. Les examens médicaux obligatoires Les visites médicales ont pour but... leur retour dans l’entreprise. Voici le tableau des examens médicaux obligatoires : Les visites... médicales obligatoires Les visites médicales « classiques » Les visites Les modalités... quelles que soient la nature et la durée du contrat de travail, la visite d'embauche sera réalisée obligatoirement... avant la 1re visite de reprise. Les documents obligatoires du médecin du travail Le rôle du médecin du travail...
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Les obligations de l’employeur en matière de médecine de prévention (établissement public) | ref : 4997
, accident de service ou maladie professionnelle. Les examens médicaux obligatoires Les visites...). Cette visite non obligatoire peut être demandée à l’agent, celui-ci étant en activité : l’arrêt maladie...visite d’embauche...visite périodique... doivent obligatoirement disposer pour leurs agents, fonctionnaires et agents non titulaires, d’un service de médecine...
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Visite obligatoire : Éducation
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Les obligations des communes envers les centres médico-scolaires dans leur mission de promotion de la santé en faveur des élèves | ref : 0684
La visite médicale obligatoire et le suivi sanitaire des élèves Article L. 541‑1 du Code... sont obligatoirement soumis à une visite médicale au cours de laquelle un bilan de leur état de santé physique... des familles. » La première visite médicale obligatoire s’effectue entre 5 et 6 ans, en grande... la protection de l’enfance). Depuis mars 2007, les visites obligatoires des neuvième, douzième...visite médicale...
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La séquence d'observation en milieu professionnel en classe de troisième | ref : 3041
d'observation en milieu professionnel est obligatoirement effectuée par les élèves de 3e, en application... aux modalités d'accueil en milieu professionnel d'élèves mineurs de moins de 16 ans. Elle est obligatoire... aux conditions de sécurité de l’élève (cf. '>Fiche de visite professeur). C’est l’établissement qui fixe..., employeurs, parents et professeurs via la fiche de visite – sont invités à remplir un questionnaire-bilan... Les stages obligatoires concernent chaque année environ 800 000 élèves de 3e, en plus des lycéens...
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Les périodes de formation en milieu professionnel | ref : 2904
obligatoire et le fait que les élèves concernés sont plus âgés (en LP, beaucoup sont même majeurs), les PFMP... avec les entreprises qui accueillent les élèves et effectuer au moins une visite par élève et par période.... Les horaires correspondant à ces visites font partie de leur service et concernent en principe... aussi les disciplines générales (éventuellement en binôme). Ceux dont les horaires de visite dépassent leur horaire... ne sont pas complètement investies en visite devront les utiliser en activités de soutien ou de projet lors du retour...
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Visite obligatoire : Marchés publics
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Effectuer la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux | ref : 3196
de sismicité rendant obligatoire la désignation d’un contrôleur technique (articles R. 111-38-4 et R. 111-38... peut procéder au contrôle sur place des travaux réalisés. Cette visite des lieux n'est possible... lorsque ce contrôle est obligatoire. Cela est notamment le cas lorsque : les travaux portent... d’achèvement, il convient de rappeler que l’autorité administrative a un droit de visite des constructions.... Ce droit de visite et de communication peut aussi être exercé pendant les trois années qui suivent...
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Maîtriser les délais de procédure | ref : 3125
, par exemple dans le cas de marchés complexes. Il s’agit même d’une obligation lorsque vous exigez une visite... une visite de site, il convient de le rallonger de quelques jours. Mais tout sera affaire de circonstances... que pour les marchés formalisés. En effet, ces documents doivent obligatoirement être fournis pour tout marché..., la transmission étant obligatoire dès lors que le marché est d’un montant supérieur ou égal à 200 000 € HT..., avant de signer le marché : en procédure adaptée, il n’est pas obligatoire d’informer les candidats évincés...
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Gérer la non-conformité des travaux aux stades de l’exécution, de la réception ou de la vie de l’ouvrage | ref : 0175
où un récolement serait obligatoire. L’article R. 462-7 du Code de l’urbanisme dresse la liste des travaux... d’une commission de sécurité et d’accessibilité, en vue d’obtenir l’arrêté d’ouverture. La visite... et accessibilité est-elle obligatoire pour tous les types d’ouvrages ? Son intervention n’est obligatoire...
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Visite obligatoire : RH publiques
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Les visites médicales obligatoires | ref : 5610
La visite médicale d’embauche La visite médicale d’embauche est obligatoire au moment... de prévention. Les visites médicales périodiques Une fois embauché, l’agent doit obligatoirement passer... à la conduite d’engin de chantier », etc.). Un fonctionnaire doit-il obligatoirement passer une visite...visite médicale...visite d’embauche...
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Organiser les visites médicales obligatoires | ref : 2549
les ans par exemple). Ces visites présentent un caractère obligatoire. Certains postes nécessitent... de reprise La visite médicale de reprise n’est obligatoire que pour les agents réintégrés après un congé...visite médicale d’embauche...visite médicale de reprise...visite médicale périodique...
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Liste des visites médicales obligatoires | ref : dtou2517
Cette liste vous permet d’identifier les cas de visites médicales obligatoires....visite médicale d’embauche...visite médicale de reprise...visite médicale périodique...
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Visite obligatoire : Santé
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Le droit de visite : principe, conditions, limites | ref : 4871
visite... Le principe du droit de recevoir des visites Il n’existe pas de texte autorisant expressément... le droit de visite en établissement de santé ou en structure médico-sociale. Pour autant, ce droit... dans sa chambre les visites de son choix » (point IX). Le patient étant par principe admis en établissement... de sa vie privée et, en conséquence, le droit de recevoir des visites. Cette notion est reprise...
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Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ? | ref : 3642
doit soumettre le praticien à une visite médicale de reprise du travail obligatoire dans les huit jours... journalières. Ensuite, l’employeur soumet le salarié à une visite médicale de reprise auprès du médecin.... Pour cette raison, afin de faciliter les démarches, une visite de préreprise avec le médecin du travail...) durant l’arrêt de travail. Cette visite de préreprise ne peut pas être demandée par l’employeur ou le médecin...
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Les relations entre les établissements publics de santé et les agences régionales de santé (planification, autorisations, contrôles) | ref : 3456
de mise en œuvre de cette autorisation, au travers notamment de la visite de conformité. Une nouvelle... HPST la consultation obligatoire du comité régional de l’organisation sanitaire (CROS). Le CROS.... La visite de conformité a désormais lieu dans les six mois suivant la mise en œuvre des activités de soins... cette visite de conformité. Le rôle de contractualisation entre l’ARS et les EPS Les contrats conclus... public). Contenu du CPOM Le CPOM comporte des éléments obligatoires : les engagements relatifs...
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Visite obligatoire : News
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Visites obligatoires : le régime précisé | ref : article_62650
Visite obligatoire...Le pouvoir adjudicateur qui entend exiger une visite de chantier doit en informer les candidats... de la visite doivent être précisées dans le règlement de la consultation. Si une telle obligation, justifiée...
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Existe-t-il des jurisprudences relatives à la visite de lieux d'exécution d'un marché ? | ref : article_72034
Visite obligatoire... relative aux modalités d'organisation des visites des lieux d'exécution d'un marché. Cependant..., une réponse ministérielle précise que si le pouvoir adjudicateur entend exiger une visite de chantier...
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Page 0 | ref : article_68280
de plus de trois mois, une visite de pré-reprise est organisée par le médecin du travail à l’initiative du médecin... traitant, du médecin conseil des organismes de sécurité sociale ou du salarié. Cette visite de pré...-reprise, « obligatoire », permet, outre la mise en œuvre de mesures précoces de reclassement, de simplifier... la procédure d’inaptitude en la ramenant à une seule visite après la reprise. Cette « industrialisation... » ne peut être effective que si le service médical sollicite systématiquement cette visite de pré-reprise après...
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Visite obligatoire : Forum
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Visite médicale de reprise | ref :
à des visites médicales adressées à l'agent par l'employeur revêtent un caractère obligatoire. L'agent...Petite question : que faire si un agent ne se présente pas à la visite médicale de reprise...La visite médicale de reprise a pour objet de vérifier l'aptitude de l'agent à reprendre son poste...