voies-de-fait
voies-de-fait dans l'actualité
-
Article
Ouvrages d’art de rétablissement des voies : le recensement est terminé
Un arrêté du 22 juillet 2020 recense les ouvrages ayant rétabli des voies de communication des collectivités territoriales interrompues par une voie de l’État. -
Article
Quels sont les compétences et les pouvoirs des agents de surveillance de…
Les agents de surveillance de la voie publique (ASVP) sont compétents pour constater les infractions relatives à l'arrêt ou au… -
Article
Voies non concédées du domaine public routier national : régions, départements et…
Un décret du 30 mars fixe la liste des voies et portions de voies non concédées du domaine public routier national dont la propriété peut être… -
Article
L'UNL en campagne pour revaloriser la voie professionnelle
L'Union nationale des lycéens (UNL), par la voix de son président Victor Colombani, lance un SOS en faveur des jeunes…
voies-de-fait dans les ressources documentaires
Comment organiser le passage de la voie intraveineuse à la…
13/03/2013
La revalorisation de la voie professionnelle
14/01/2021
Appréhender le transfert de voies des ensembles d’habitations à la…
11/11/2014
Les écrits des agents de surveillance de la voie publique…
23/03/2022
Recruter un emploi de direction par voie contractuelle
11/05/2020
Les accidents de la voie publique
16/07/2023
Les décès sur la voie publique
13/11/2022
Comment inaugurer une voie publique dans sa commune ?
28/04/2011
Le cycle terminal de la voie technologique
04/01/2012
Le cycle terminal : voie générale
26/03/2019
Les acquisitions d’immobilisations par voie d’échanges : écritures comptables
28/05/2019
Principes généraux de la TVA – Récupération par la voie…
06/04/2017
Dispositions réglementaires relatives aux agents de surveillance de la voie…
10/05/2022
Arrêté de nomination par voie de mutation
16/03/2022
Les voies et les flux d’orientation
24/03/2015
Une offre pour chaque métier
Les + vus
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...
09/04/2024
Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...
11/04/2024
Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...