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zonage-des-vacances dans les ressources documentaires

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Concevoir et organiser un accueil collectif de mineurs avec hébergement…

La direction de l’éducation d’une ville est le service municipal qui a la charge des enfants scolarisés dans les écoles élémentaires et pré-élémentaires. Ses compétences en font spontanément un interlocuteur…

07/07/2021

#ALSH #Définition des besoins
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Organiser les services de vacances

Une ouverture pendant les congés scolaires est nécessaire pour le bon fonctionnement des établissements, ceci après la fin de l’année scolaire en juillet, avant la rentrée en août et durant…

19/09/2016

#Temps extrascolaire
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Déclaration de vacance d’emploi (DVE)

L’article L. 313-4 du Code général de la fonction publique prévoit que tout emploi créé ou qui devient vacant doit faire l’objet d’une publicité auprès du centre de gestion qui assure…

26/06/2022

#Communication externe #Recrutement
picto finances-et-comptabilite

Le programme ville, vie, vacances

Dans le cadre de la politique de la ville, vous souhaitez prévenir l’exclusion et favoriser l’accès aux loisirs éducatifs et aux vacances des enfants et des jeunes sans activité et/ou…

29/04/2014

#Lutte contre l'exclusion #Jeune
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Vacances apprenantes : comment s'impliquer dans ce dispositif ?

Si l’annonce en juin 2020 d’un été « apprenant » par le gouvernement, en réponse aux enjeux de la crise sanitaire, a surpris les acteurs éducatifs (autant du champ de l’animation, de l’école…

14/02/2021

#Projet éducatif #ALSH
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Tout savoir sur la déclaration de vacance d'emploi dans la…

Lorsque le profil de poste est finalisé, le processus de recrutement entre dans sa phase décisive : trouver le candidat correspondant le mieux aux attendus du poste. Pour y parvenir, certaines…

22/06/2023

#Communication externe #Gestion administrative
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Mise en place d’un dispositif de remédiation : « Vacances…

La crise sanitaire liée à la Covid-19 a considérablement bouleversé le quotidien des établissements scolaires et accru les disparités entre les élèves lors du confinement du printemps. Paradoxalement, les taux…

12/12/2020

#Temps extrascolaire
picto amenagement-des-territoires

Arrêté constatant la vacance d’un bien

Ce modèle permet de constater la vacance d’un bien.

28/10/2021

#Acquisition foncière
picto education

Service de vacances et permanences de sécurité

Statutairement, les CPE sont astreints à des services de vacances qui s’ajoutent aux 36 semaines scolaires annuelles. Par ailleurs, ceux d’entre eux qui bénéficient d’un logement de fonction par nécessité…

13/05/2012

#Surveillance #Temps de travail
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Exemple de permanences de petites vacances dans un collège

Cet outil présente le dispositif retenu par la direction d’un petit collège pour l’ouverture pendant les petites vacances.

19/09/2016

#Temps extrascolaire
picto institutions-et-administration-territoriale

Arrêté prescrivant la mise à enquête publique du zonage d’assainissement

Cet outil est un modèle d’arrêté d’un maire demandant une enquête publique, préalablement à la création d’un zonage d’assainissement des eaux de sa commune.

04/12/2016

#Concertation #Protection de l'environnement
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Lancement d’une opération « bibliothèque de rue » à l’occasion…

Le maire (ou son représentant) doit prononcer un discours lors du lancement de l’opération « bibliothèque de rue » à l’occasion des vacances d’été. C’est l’occasion de rappeler les vertus des livres…

06/07/2011

#Bibliothèque #Discours
picto amenagement-des-territoires

Élaborer le contenu du PLU : le zonage et les…

Le PLU mis en place par la loi SRU (Solidarité et renouvellement urbains) et revisité par les lois ENE (Engagement national pour l’environnement), Alur et Élan est un document d’urbanisme…

01/01/2024

#Plan local d'urbanisme #Opération d'aménagement
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Le remplacement des conseillers communautaires

Le renouvellement des méthodes de désignation des conseillers communautaires a permis d’y intégrer le mode du suffrage universel depuis la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l’élection des conseillers…

16/07/2017

#Mandat #Conseiller communautaire
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Se repérer dans la réglementation des accueils collectifs de mineurs

Depuis la publication du décret n° 2006-923 du 27 juillet 2006, la dénomination des accueils pour les mineurs pendant les vacances et les loisirs a évolué vers l’appellation générique « accueils…

25/07/2021

#ALSH #Loi et réglementation