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zone-de-protection-du-patrimoine-urbain-et-paysager dans l'actualité
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Article
Les embauches en zones franches urbaines ont poursuivi leur baisse en 2011
Les embauches exonérées en zones franches urbaines (ZFU) ont diminué de 17 % en 2011, mais se sont redressées en revanche dans les zones rurales, indique jeudi 4 juillet une étude… -
Article
Fin des ZPPAUP – Création des aires de mise en valeur de…
La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement a institué les aires de mise en valeur de… -
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Zones franches urbaines : un impact limité sur l'emploi
Selon l'Insee, l'exonération d'impôt pour les entreprises implantées dans les zones franches urbaines a eu un impact très positif les… -
Article
Rapport 2012 de l'Observatoire des zones urbaines sensibles
Nombreux sont les jeunes enseignants encore affectés dans les collèges publics installés en zones urbaines sensibles (ZUS), ainsi qu'en fait…
zone-de-protection-du-patrimoine-urbain-et-paysager dans les ressources documentaires
Articuler zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) et…
19/09/2022
Protéger et mettre en valeur le patrimoine
14/04/2022
Comprendre le régime des sites patrimoniaux remarquables (SPR)
14/11/2021
Les obligations réelles environnementales (ORE)
13/11/2023
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)
16/02/2022
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) : exonérations fiscales
16/02/2022
Quelle autorisation d’urbanisme pour quel projet ? (en cas de…
10/10/2022
La gouvernance des projets d’aménagement avec l’architecte des Bâtiments de…
25/01/2024
Conservation et restauration du patrimoine mobilier protégé au titre des…
12/04/2022
Comprendre la loi relative à la liberté de création, à…
13/04/2017
Appréhender l’intérêt des contrats urbains de cohésion sociale
31/03/2014
Ouverture des Journées européennes du patrimoine
17/09/2012
Mettre en valeur une œuvre par le label « Architecture…
04/07/2023
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs : exonérations sociales
27/05/2020
La dotation de développement urbain (DDU)
15/07/2014
Une offre pour chaque métier
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