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zones-blanches dans l'actualité
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Téléphonie mobile : la fin en trompe-l'œil des "zones blanches" ?
Plus aucune commune sans téléphonie mobile d'ici la fin de l'année ? C'est l'objectif du gouvernement, mais élus ruraux et associations sont prudents face à ce programme, estimant… -
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Téléphonie mobile : l'État lance deux appels à projets pour couvrir les…
L'État a annoncé mercredi 6 avril avoir lancé deux appels à projets pour assurer la couverture en téléphonie mobile de 268 communes qui n'en disposent pas actuellement, et de 800 "sites stratégiques", des projets… -
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Zones blanches : l'État va investir 30 millions d'euros pour la couverture…
L'État va financer à hauteur de 30 millions d'euros la couverture d'ici la fin de l'année de 268 centres-bourgs qui ne disposent actuellement d'aucun service de téléphonie mobile, a indiqué… -
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Délinquance : la mise en œuvre de zones prioritaires de sécurité (ZSP)
Le ministre de l'Intérieur a annoncé, fin juillet, la création, dès septembre, de 15 zones prioritaires de sécurité (ZSP) au sein de villes, de zones périurbaines ou rurales.
zones-blanches dans les ressources documentaires
Arrêté délimitant une zone 30 ou une zone de rencontre
13/09/2023
Arrêté constatant la cohérence et la mise en place de…
13/09/2023
TVA et aménagement de zones
17/09/2023
Les zones d’aménagement concerté
09/06/2019
Achèvement des travaux de couverture numérique d’une zone rurale
07/09/2016
Les zones de sécurité prioritaires
02/06/2020
Contraventions en zones réglementées : durée limitée, zone bleue
18/07/2022
Lancement d’un chantier de démolition d’un quartier construit en zone…
06/05/2011
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
20/09/2020
Les zones d’aide à finalité régionale (ZAFR)
16/10/2019
L’aménagement numérique des territoires
11/12/2023
Les zones d’aide à l’investissement des petites et moyennes entreprises…
24/06/2016
Inauguration d’un commerce racheté par la mairie en zone rurale
30/09/2012
Comprendre les transferts de zones d’activités économiques
20/12/2016
Traitement budgétaire et comptable des opérations de lotissement et de…
13/06/2022
Une offre pour chaque métier
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