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zones-franches dans l'actualité
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Article
Les embauches en zones franches urbaines ont poursuivi leur baisse en 2011
Les embauches exonérées en zones franches urbaines (ZFU) ont diminué de 17 % en 2011, mais se sont redressées en revanche dans les zones rurales, indique jeudi 4 juillet une étude… -
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Zones franches urbaines : un impact limité sur l'emploi
Selon l'Insee, l'exonération d'impôt pour les entreprises implantées dans les zones franches urbaines a eu un impact très positif les… -
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Le dispositif des zones franches urbaines prolongé de trois ans
Le ministre de la Ville, Maurice Leroy, a annoncé mardi à Blois la prolongation pour trois ans des zones franches urbaines (ZFU), dispositif… -
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Zones franches urbaines : les embauches ont baissé de moitié de 2007…
Les embauches en zones franches urbaines (ZFU) ont diminué de moitié entre 2007 et 2010, confirmant un "certain essoufflement" de ce dispositif lancé…
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15/05/2013 Emploi
Une mission parlementaire veut prolonger les zones franches urbaines au-delà…
Une mission d'information parlementaire a recommandé mardi 14 mai la prolongation du dispositif décrié des zones franches urbaines (ZFU), censé expirer fin 2014, compte tenu de l'augmentation du chômage qui concerne…
zones-franches dans les ressources documentaires
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE) : exonérations fiscales
16/02/2022
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs (ZFU-TE)
16/02/2022
Les zones franches urbaines-territoires entrepreneurs : exonérations sociales
27/05/2020
Annexe du décret n° 2006-930 du 28 juillet 2006 portant…
17/02/2022
Arrêté délimitant une zone 30 ou une zone de rencontre
13/09/2023
Arrêté constatant la cohérence et la mise en place de…
13/09/2023
TVA et aménagement de zones
17/09/2023
Les zones d’aménagement concerté
09/06/2019
Les zones de sécurité prioritaires
02/06/2020
Contraventions en zones réglementées : durée limitée, zone bleue
18/07/2022
Lancement d’un chantier de démolition d’un quartier construit en zone…
06/05/2011
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
20/09/2020
Les zones d’aide à finalité régionale (ZAFR)
16/10/2019
Les zones d’aide à l’investissement des petites et moyennes entreprises…
24/06/2016
Inauguration d’un commerce racheté par la mairie en zone rurale
30/09/2012
Une offre pour chaque métier
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