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3 extraits : rédiger un CCAP de maîtrise d'oeuvre, savoir analyser les candidatures...

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OUTIL 21535.dtou1906
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Modèle-type de cahier des clauses administratives particulières pour marché de maîtrise d’œuvre

Type : document word

Taille : 46 KB

Date de sortie : 27/06/2014

Ce modèle de CCAP, qui fixe les dispositions administratives propres au marché de maîtrise d’œuvre, précise notamment l’objet du marché, ses pièces constitutives, le lieu de livraison…

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