Pratique de l'urbanisme et de l'aménagement

Plus de 150 fiches pratiques avec modèles d'arrêtés, de délibérations et de conventions prêts à l'emploi

390 € TTC*

* Prix moyen pour 1 an d'abonnement.

REF : WKT281DUO

Offre personnalisée

Faire une recherche dans cette publication :

OUTIL 21281.dtou2805

Notice explicative du formulaire de déclaration préalable (Cerfa n° 51434*01)

Type : Abobe PDF

Taille : 710 KB

Date de sortie : 13/12/2012

Ce formulaire permet l’instruction de la demande de travaux soumis à déclaration préalable.

vous n'avez pas accès à la publication dans son intégralité.

si vous êtes abonné, connectez-vous

pour accéder au contenu de cette publication

toute l'actu Marchés publics

Tous les articles marchés publics

le forum Weka Marchés publics

Marchés publics 15 Mai 2013

pénalités de retard

cmesureur

Peut-on appliquer des pénalités de retard lors de la levée des réserves ?

Cordialement.
Marchés publics 19 Mars 2013

procédure dématérialisée

Arnaud.T

Est-ce que, dans le cadre d’une procédure dématérialisée, la signature du dossier « ZIP » est suffisante ?

merci pour votre aide sur cette...
Marchés publics 13 Mars 2013

valeur contractuelle

Louise.B

Le DQE et le BPU ont-ils une valeur contractuelle ?

merci beaucoup.

Louise

Tous les sujets forum « Marchés publics »

restez en contact

Recevez toute l'actualité en temps réel des dossiers, les nouvelles fiches, les mises à jour, les nouveaux outils... je m'inscris

Vous avez consulté Pratique de l'urbanisme et de l'aménagement

Nous vous conseillons également :

Conduite du changement

0 €

Une mission de Conduite du changement doit permettre de faciliter l'acceptation des changements inhérents à tout nouveau projet et favoriser ainsi, par la mise en place d'une démarche pro-active, l'implication de toutes les parties prenantes.

Ressources documentaires

Animer des ateliers autour des plantes et du jardinage

19 €