Pratique de l'urbanisme et de l'aménagement

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Schéma de comparaison SHOB/SHON

Type : PowerPoint

Taille : 145 KB

Date de sortie : 13/12/2012

Ce schéma présente les différents éléments à prendre en compte pour définir la SHOB ou la SHON.

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Marchés publics 16 Avr 2013

marché location matériel : quel CCAG apppliquer ?

David.C

bonjour,

Nous préparons les pièces pour un appel d’offre ouvert pour de la location / infogérance de matériels informatique (ordinateurs, moniteurs, unités centrale…...
Marchés publics 03 Avr 2013

Prestations d'huissiers

Arnaud.T

Bonjour,

J’ai une question : est-ce que les prestations d’huissiers relèvent ou non de l’ordonnance du 6 juin 2005 ?

merci pour votre aide.
Marchés publics 13 Mars 2013

valeur contractuelle

Louise.B

Le DQE et le BPU ont-ils une valeur contractuelle ?

merci beaucoup.

Louise

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