Pratique de l'urbanisme et de l'aménagement

 

Pratique de l'urbanisme et de l'aménagement

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Modèle de délibération pour favoriser la densité en zone urbaine

Type : document word

Taille : 33 KB

Date de sortie : 02/05/2013

Ce modèle vous sera utile pour appliquer le régime de majoration des règles de construction.

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le forum Weka Marchés publics
  • Marchés publics 15 Mai 2013

    pénalités de retard

    Forum Weka - cmesureur

    cmesureur

    Peut-on appliquer des pénalités de retard lors de la levée des réserves ?

    Cordialement.

  • Marchés publics 19 Mars 2013

    procédure dématérialisée

    Forum Weka - Arnaud.T

    Arnaud.T

    Est-ce que, dans le cadre d’une procédure dématérialisée, la signature du dossier « ZIP » est suffisante ?

    merci pour votre aide sur cette...

  • Marchés publics 13 Mars 2013

    valeur contractuelle

    Forum Weka - Louise.B

    Louise.B

    Le DQE et le BPU ont-ils une valeur contractuelle ?

    merci beaucoup.

    Louise