Pratique de l'urbanisme et de l'aménagement

 

Pratique de l'urbanisme et de l'aménagement

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Modèle de décision d’autorisation de travaux

Type : document word

Taille : 28 KB

Date de sortie : 13/12/2012

 Ce modèle permet d’aider à la rédaction de l’arrêté. Il permet de délivrer une autorisation des travaux.

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le forum Weka Marchés publics
  • Marchés publics 03 Avr 2013

    Prestations d'huissiers

    Forum Weka - Arnaud.T

    Arnaud.T

    Bonjour,

    J’ai une question : est-ce que les prestations d’huissiers relèvent ou non de l’ordonnance du 6 juin 2005 ?

    merci pour votre aide.

  • Marchés publics 02 Mai 2013

    CANDIDAT EVINCE – MOTIVATION REJET CANDIDATURE

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    epsoms80

    Nous avons informé un candidat du rejet de sa candidature dans le cadre d’un MAPA. Celui ci nous demande de motiver notre rejet et surtout à pouvoir consulter et à connaître...

  • Marchés publics 28 Mars 2013

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    JR_94

    bonjour à tous,

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