Rémunération et paie des personnels médicaux et hospitaliers

 
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Partie 1 - Généralités

1/1 - Introduction

Le guide de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers suit l'évolution d'une réglementation abondante. Il garantit le calcul d'une paie en conformité avec les dispositions statutaires et réglementaires en précisant les algorithmes de tous les types de rémunération. Il réalise les calculs à titre rétroactif car il retrace également l'historique des montants, taux ou indices.

I - Contexte

Complexité des principes de paie

En assurant avec une grande fiabilité la réalisation des tâches de calcul lourdes et répétitives propres aux opérations de paie, l'informatique a, paradoxalement, banalisé cette fonction. Pourtant, confrontés à la réalisation de la paie d'un agent nouvellement recruté, à l'application d'une disposition statutaire spécifique ou à la prise en compte d'une mesure générale, le gestionnaire et l'informaticien appréhendent alors toute la complexité de la démarche. Un regard curieux jeté sur ces trois dernières décennies mettrait en évidence, à l'examen d'un bulletin de paie d'un agent hospitalier, l'augmentation sensible du nombre de rubriques de paie et la difficulté croissante de leur algorithme.

Un nombre très diversifié de corps de métiers

Le début de siècle se caractérise donc par l'émergence de deux phénomènes connexes : l'un relatif à la complexité progressive et régulière des principes de paie élaborés dans le cadre réglementaire ; l'autre tenant à la croissance exponentielle des capacités de calcul des matériels informatiques. Ainsi, tout se passerait comme si l'extraordinaire puissance de calcul, mise à la disposition des utilisateurs de l'outil informatique pour mettre en œuvre des algorithmes compliqués faisant appel à des bases de données multiples, avait libéré le législateur de la contrainte, encore perceptible au début du siècle, d'édicter des règles suffisamment simples pour être matériellement applicables.

Au-delà de cette situation apparente, il faut mettre en évidence une réalité moins simpliste issue de l'évolution des technologies en général et de la médecine en particulier, qui a conduit les hôpitaux à employer un nombre de plus en plus diversifié de corps de métiers, dont la traduction, en matière de gestion de personnel, s'exprime en autant de grades, de statuts et de situations administratives spécifiques.

À ce phénomène s'ajoutent, comme par une stratification supplémentaire, des facteurs inhérents à une évolution politique sociale et économique dont l'incidence sur les règles et les algorithmes de paie est parfaitement perceptible.

  1. Évolution politique tout d'abord, qui génère...

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