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Rémunération et paie des personnels médicaux et hospitaliers

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Partie 4 - Rémunération du personnel médical

4/6 - Émoluments hospitaliers des praticiens hospitaliers exerçant leurs fonctions à temps partiel

4/6.1 - Cadre de la rémunération
- I - Dispositions générales
- II - Rémunération de base
4/6.2 - Calcul des émoluments

Les praticiens hospitaliers exerçant leurs fonctions à temps partiel perçoivent des émoluments qui suivent l'évolution des traitements des fonctionnaires. L'ouvrage présente les différents échelons correspondant à l'ancienneté des intéressés et les émoluments fixés par arrêté ministériel qui s'y rattachent.

4/6.1 - Cadre de la rémunération

Textes de référence

Code de la santé publique, articles R. 6152-301 à R. 6152-327portant dispositions communes aux praticiens hospitaliers à temps plein et aux praticiens des hôpitaux à temps partiel.
Code de la santé publique, articles R. 6152-201 à R. 6152-277 portant statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Derniers textes modificateurs :
- décret n° 2010-1141 du 29 septembre 2010 (JO du 30 septembre 2010).
- décret n° 2013-138 du 14 février 2013 portant dispositions relatives aux personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques hospitaliers (JO du 15 février 2013).
- décret n° 2013-916 du 14 octobre 2013 (JO du 16 octobre 2013).
Arrêté du 5 mars 1996 (JO du 10 mars 1996) concernant le service normal hebdomadaire
Arrêté du 17 octobre 2001 (JO du 26 octobre 2001)
Arrêté du 23 octobre 2001 (JO du 27 octobre 2001)
Arrêté du 2 décembre 2008 (JO du 17 décembre 2008)
Arrêté du 9 juin 2009 (JO du 24 juin 2009, texte 61)
Arrêté du 14 février 2013 (JO du 15 février 2013, texte 6)
Circulaire DH/7C/91 n° 10 du 7 février 1991 (non parue au JO ; BO n° 91/11)...

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