MODE DÉMO

La lecture complète et le téléchargement des fiches sont réservés aux abonnés de ce module.

Connectez-vous

FAIRE UN ESSAI

EN SAVOIR PLUS

Pratique des RH territoriales

Sécurisez vos pratiques et optimisez les ressources humaines de votre collectivité !

Arrêté de nomination d’un ACMO

Réf: dtou2414

Ce modèle d’arrêté vous permet d’officialiser la nomination d’un ACMO.

Type : document word

Taille : 15 KB

Date de sortie : 02/03/2015

La lecture complète et le téléchargement des fiches sont réservés
aux abonnés de ce module.

vous êtes déjà abonné à ce module

Vous souhaitez accéder à ce module