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Ressources humaines Santé et sécurité au travail Mettre en place et mener un test de dépistage (alcool ou stupéfiant)

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Mettre en place et mener un test de dépistage (alcool ou stupéfiant)

Nos fiches mettent en partage l’expérience terrain et vous indiquent la marche à suivre concrète et schématisée pour une meilleure compréhension, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos décisions.

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Contexte

L’employeur a non seulement le droit, mais aussi l’obligation de veiller au respect des règles d’hygiène et de sécurité sur les lieux de travail. Aussi, face à la très sensible problématique de l’alcool et des drogues au travail, il peut être amené à contrôler le taux d’alcoolémie ou la consommation de drogue d’un agent. Ce contrôle doit néanmoins respecter les droits et les libertés individuelles de tout un chacun, qui ne s’arrêtent pas aux portes de la collectivité.

Il y a donc des règles précises à connaître avant de procéder à un contrôle, tout comme doivent être connues ses éventuelles conséquences.

Schéma
Mettre en place et mener un test de dépistage (alcool ou stupéfiant)

La prévention des drogues et de l'alcool au travail, et plus particulièrement le test de consommation, demeurent une problématique épineuse. Il est essentiel que, d'une part, l’autorité territoriale ait posé un cadre réglementaire, que la procédure de contrôle soit connue de tous et respectée, et que, d’autre part, la collectivité complète la démarche par une approche préventive afin d’éviter toute situation de danger pour l’agent.

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