http://www.weka.fr/rss/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37.xml Retrouvez les dernières parutions de ce dossier pratique. Wed, 22 May 2013 15:58:03 +0200 http://www.weka.fr/images/weka/newsletter/logo-default.gif http://www.weka.fr http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/implanter-les-grues-3170/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/implanter-les-grues-3170/ Une fois l’ouvrage et les VRD implantés, l’entrepreneur titulaire du marché doit procéder à l’installation des grues nécessaires à la réalisation de l’ouvrage. Cette phase, très délicate, est très encadrée par les textes, car le montage, l’utilisation et le démontage de ces appareils de levage présentent un danger non seulement pour les opérateurs qui travaillent sur le chantier, mais également pour les riverains et les tiers, car la grue surplombe une zone qui va bien au-delà du périmètre des travaux. Sun, 20 Jan 2013 00:00:00 +0100 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/choisir-la-localisation-du-projet-3093/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/choisir-la-localisation-du-projet-3093/ L’opération de construction s’effectue sur une assise foncière, c’est-à-dire sur un terrain. Elle suppose donc que le maître d’ouvrage recherche un terrain qui correspond aux caractéristiques principales du projet de construction envisagé. La recherche et le choix de la localisation du projet est par définition la phase cruciale de la préprogrammation de l’opération dans la mesure où, pour la première fois, le maître d’ouvrage va confronter son projet de construction, tel qu’il résulte des études préliminaires de prospection et de diagnostic réalisées, à une réalité matérielle et géographique. Les différentes étapes pour choisir la localisation de votre projet. Sat, 15 Dec 2012 00:00:00 +0100 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/rediger-les-pieces-contractuelles-des-marches-de-travaux-3131/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/rediger-les-pieces-contractuelles-des-marches-de-travaux-3131/ La rédaction des pièces contractuelles des marchés de travaux fait intervenir deux personnes distinctes, le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre, qui devront donc s’assurer de leur parfaite cohérence. Il convient donc, en particulier pour le maître d’ouvrage, qui valide le dossier en dernier ressort, d’être très vigilant, afin d’éviter des erreurs de nature à fragiliser par la suite l’exécution du ou des marchés de travaux. En outre, une bonne rédaction permet de s’assurer de la parfaite compréhension de sa mission par l’entrepreneur, évitant certaines déconvenues au stade de la réalisation des travaux. La présente fiche fait le point sur les différentes étapes. Sat, 15 Dec 2012 00:00:00 +0100 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/savoir-utiliser-le-marche-global-de-performance-5223/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/savoir-utiliser-le-marche-global-de-performance-5223/ Le marché global de performance permet d’associer l’exploitation ou la maintenance à la réalisation de prestations afin de remplir des objectifs chiffrés de performance définis notamment en termes de niveau d’activité, de qualité de service, d’efficacité énergétique ou d’incidence écologique. Quel intérêt représente pour le maître d’ouvrage le recours à ce type de procédure ? Cette procédure constitue une exception à l’organisation tripartite maître d’ouvrage / maître d’œuvre / entreprises, au principe d’allotissement ainsi qu’au principe d’une mission de maîtrise d’œuvre distincte de celle de l’entrepreneur pour la réalisation de l’ouvrage. Les conditions pour y recourir sont strictement encadrées. La présente fiche fait le point sur ces marchés globaux de performance. Fri, 23 Nov 2012 00:00:00 +0100 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/conclure-le-contrat-d-assistance-a-maitrise-d-ouvrage-amo-3100/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/conclure-le-contrat-d-assistance-a-maitrise-d-ouvrage-amo-3100/ Pour assurer la maîtrise d’un projet de travaux, le maître d’ouvrage doit mettre en œuvre des compétences spécifiques qu’il disposera ou pas au sein de son établissement. Dans ce cas, se justifie l’assistance de compétences externes, d’où l’émergence de « l’assistance à maîtrise d’ouvrage ». Dans ce contexte, le maître d’ouvrage est alors confronté à de nombreuses interrogations sur les assistances qu’il peut trouver : interrogations en termes de définitions, de solutions, de responsabilités, de qualifications. Les besoins touchent aussi bien les investissements que la gestion des différents équipements, quelle que soit la taille des opérations, et portent sur de vastes champs d’intervention : projets avec maîtrise d’ouvrage multiple, aménagement d’espaces publics, travaux d’infrastructures, d’équipements, projets touchant à l’environnement, projets structurants d’aménagement du territoire… L’objet de cette fiche est de mieux faire connaître ces missions qui répondent à des enjeux importants pour un maître d’ouvrage. Fri, 23 Nov 2012 00:00:00 +0100 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/mettre-au-point-le-contenu-du-programme-et-rediger-le-programme-3101/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/mettre-au-point-le-contenu-du-programme-et-rediger-le-programme-3101/ La programmation a été introduite dans le secteur public par la loi sur l’ingénierie de 1973 et confirmée par la loi du 12 juillet 1985 sur la maîtrise d’ouvrage publique (dite loi MOP). Un programme consiste à permettre au maître d’ouvrage de l’opération de « s’assurer de la faisabilité et de l’opportunité de l’opération envisagée, d’en déterminer la localisation, d’en définir le programme, d’en arrêter l’enveloppe financière prévisionnelle » et sa finalité est de définir « les objectifs de l’opération et les besoins qu’elle doit satisfaire ainsi que les contraintes et exigences de qualité sociale, urbanistique, architecturale, fonctionnelle, technique et économique, d’insertion dans le paysage et de protection de l’environnement, relatives à la réalisation et à l’utilisation de l’ouvrage ». La présente fiche propose de décrire la démarche de programmation ainsi que son processus d’élaboration et de mise en œuvre. Tue, 16 Oct 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/arreter-le-cout-previsionnel-des-travaux-et-etablir-les-documents-financiers-3121/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/arreter-le-cout-previsionnel-des-travaux-et-etablir-les-documents-financiers-3121/ Il n’est pas possible d’arrêter définitivement le coût prévisionnel des travaux dès la conclusion d’un marché de maîtrise d’œuvre. La première estimation des travaux est gérée au fur et à mesure de l’avancement des études. Chaque phase d’étude apporte plus de précisions dans la définition du projet. La fourchette de l’estimation tend alors à se réduire en fonction de l’avancement. Elle devient définitive à la fin des avant-projets et constitue un engagement du maître d’œuvre en matière de gestion budgétaire : mais quand arrêter le coût prévisionnel des travaux ? Toutes les astuces pour éviter les erreurs. Tue, 16 Oct 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/gerer-le-versement-et-le-remboursement-de-l-avance-3215/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/gerer-le-versement-et-le-remboursement-de-l-avance-3215/ L’avance est un avantage consenti à l’entrepreneur, aux fins de lui permettre de disposer de trésorerie en début de marché, notamment pour effectuer les approvisionnements nécessaires, par exemple, ou pour lui permettre d’investir dans des moyens supplémentaires, dans l’attente des bénéfices attendus par lui du marché. Le versement d’une avance à l’entrepreneur est obligatoire, pour les maîtres d’ouvrage soumis au Code des marchés publics, si deux conditions cumulatives sont réunies : si le montant du marché est supérieur à 50 000 € HT ; si le marché a une durée d’exécution supérieure à deux mois. La présente fiche fait le point sur les modalités de versement de l’avance et de son remboursement. Tue, 16 Oct 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/rediger-les-pieces-de-prix-3133/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/rediger-les-pieces-de-prix-3133/ L’article 1er du code définit le marché public comme un contrat conclu à titre onéreux et fait donc de la notion de prix, un élément intrinsèque du marché. Le prix constitue donc une mention substantielle du marché. Ainsi, dans tous les marchés et quel que soit leur montant, le prix rémunère le titulaire auquel est confiée l'exécution d'une prestation répondant aux besoins exprimés par l'acheteur public. La détermination du prix résulte de la confrontation de l'offre et de la demande. Néanmoins, le maître d'ouvrage doit, dans le dossier de consultation, délivrer aux candidats un certain nombre d’informations sur ce prix afin que ces derniers puissent, d’une part, chiffrer leurs prestations correctement et, d’autre part, connaître les conditions et les possibilités de variation et d’évolution de ces prix. La préparation de ces pièces de prix suppose donc une analyse très rigoureuse. La présente fiche présente les bons réflexes pour rédiger des documents précis. Tue, 18 Sep 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/regler-les-acomptes-mensuels-3216/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/regler-les-acomptes-mensuels-3216/ Selon le principe du paiement après service fait, les prestations commencées à être exécutées donnent droit au paiement d’un acompte. Le CCAG Travaux organise un système de règlement des travaux, sous forme d’acompte mensuel (ou fixé contractuellement selon une autre périodicité) qui permet de régler les entreprises de façon échelonnée au fur et à mesure de l’exécution des prestations. Il organise une procédure très encadrée de validation et règlement des acomptes mensuels qui fait intervenir l’entrepreneur, le maître d’œuvre, le maître d’ouvrage et enfin le comptable public. Tue, 18 Sep 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/etablir-l-echeancier-de-reglement-des-acomptes-3171/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/etablir-l-echeancier-de-reglement-des-acomptes-3171/ Le CCAG Travaux organise un système de règlement des travaux, sous forme d’acompte mensuel (ou fixé contractuellement selon une autre périodicité) qui permet de régler les entreprises de façon échelonnée au fur et à mesure de l’exécution des prestations. Cet échelonnement nécessite toutefois un suivi financier très strict. Au stade de la planification du chantier, cela suppose que le maître d’ouvrage établisse les prévisions des paiements qui devront être faits aux entreprises, sous forme d’un planning financier qui devra définir précisément l’échéancier de versement des acomptes. Mon, 09 Jul 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/faire-face-a-la-decouverte-de-vestiges-3182/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/faire-face-a-la-decouverte-de-vestiges-3182/ La découverte de vestiges est un incident d’exécution peu commun. Pourtant, dans certaines régions, les vestiges sont nombreux et les intervenants sur le chantier doivent savoir y faire face. Le CCAG Travaux décrit une procédure précise que ces derniers doivent connaître afin de ne pas commettre d’impairs. Les vestiges doivent faire l’objet d’une déclaration en mairie et l’entrepreneur doit assurer leur conservation. C’est au ministère des Affaires culturelles, qui dispose d’un droit de visite sur le chantier, qu’il revient de décider si des fouilles doivent être entreprises. Mon, 09 Jul 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/implanter-l-ouvrage-et-les-vrd-3169/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/implanter-l-ouvrage-et-les-vrd-3169/ Étape essentielle de la phase de préparation du chantier, l’implantation de l’ouvrage (et des réseaux) sur le terrain est une mission difficile qui suppose un degré de technicité important. L’implantation de l’ouvrage et des réseaux suppose l’intervention d’un professionnel, le géomètre-expert qui va assister le maître d’ouvrage dans l’établissement du plan général d’implantation des ouvrages mais également dans la pose des premiers repères sur le terrain et la vérification des opérations de piquetages réalisées par les entreprises. Mon, 09 Jul 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/realiser-les-etudes-des-equipements-techniques-interieurs-3116/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/realiser-les-etudes-des-equipements-techniques-interieurs-3116/ D’une technicité particulièrement complexe, la réalisation des études des équipements techniques requiert une attention et une compétence particulière. Ces études ont pour but de permettre de préparer la consultation des entreprises en corps d’état séparés et de mettre au point le cahier des charges des lots techniques de second œuvre. La présente fiche en présente les étapes essentielles. Fri, 08 Jun 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/repartir-les-prestations-entre-entreprises-3120/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/repartir-les-prestations-entre-entreprises-3120/ Une des difficultés principales de la préparation du projet est de répartir correctement les prestations entre les différentes entreprises. En effet, le Code des marchés publics prévoit que l’allotissement est la règle : la construction de l’ouvrage doit donc être segmentée en lots et l’enjeu est de parvenir à une coordination optimale de ces différents travaux et à les répartir judicieusement. En effet, la question des limites de prestations constitue un des principaux conflits de chantier et apparaît bien souvent difficile à arbitrer. Les bons réflexes dans la présente fiche. Fri, 08 Jun 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/rediger-le-calendrier-previsionnel-d-execution-3132/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/rediger-le-calendrier-previsionnel-d-execution-3132/ Le Code des marchés publics envisage le délai d’exécution comme un délai global. Cependant, lorsque les marchés sont divisés en lots, comme c’est le cas en principe dans le cadre de la construction d’un ouvrage, les candidats doivent, pour pouvoir répondre à la consultation, connaître le détail de l’exécution des travaux, pour chaque lot. Le maître d'ouvrage doit donc segmenter le délai global d’exécution entre les lots de façon à proposer dans les documents de consultation un calendrier prévisionnel d’exécution précis. La présente fiche présente les bons réflexes pour en rédiger un. Fri, 08 Jun 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/realiser-les-etudes-des-amenagements-interieurs-3115/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/realiser-les-etudes-des-amenagements-interieurs-3115/ Dans le cadre de la mission « étude de projet », le maître d'œuvre doit consacrer une partie de son travail aux aménagements intérieurs, qui, comme la structure, l’enveloppement et les équipements techniques font partie intégrante de la notion d’ouvrage. Cette étude doit s’appuyer sur les travaux qui auront été réalisés en phase esquisse et avant-projet et permet d’affiner les choix faits en amont. Cela consiste en réalité à réaliser l’organisation spatiale de l’ouvrage. Les étapes clés pour établir l’étude des aménagements intérieurs. Fri, 08 Jun 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/realiser-les-etudes-des-vrd-et-des-amenagements-exterieurs-3117/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/realiser-les-etudes-des-vrd-et-des-amenagements-exterieurs-3117/ Dans le cadre de la définition du projet de construction, la réalisation des études des VRD et des aménagements externes est une étape fondamentale. Elle suppose une maîtrise parfaite des règles juridiques applicables. En effet, d’une part, le Code du travail impose un certain nombre d’obligations à respecter pour l’exécution des travaux et l’accès au chantier et d’autre part, vous devez y intégrer la réglementation relative à l’accessibilité des personnes handicapées. La présente fiche fait le point sur ces contraintes. Tue, 17 Apr 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/realiser-l-avant-projet-aps-apd-ouvrage-d-infrastructure-construction-neuve-rehabilitation-reutilisation-3111/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/realiser-l-avant-projet-aps-apd-ouvrage-d-infrastructure-construction-neuve-rehabilitation-reutilisation-3111/ Pour un ouvrage d’infrastructure (génie civil), la phase de réalisation de l’avant-projet permet de confirmer la décision de réaliser le projet et d’arrêter le programme et certains choix d’équipement. Cette phase intervient à la suite des études préliminaires, dans le cadre d’une construction neuve, ou des études de diagnostic, s’il s’agit d’une opération de réutilisation ou de réhabilitation. La formalisation de l’avant-projet répond à une méthode précise et à l’accord écrit du maître d'ouvrage. Tue, 17 Apr 2012 00:00:00 +0200 http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/realiser-les-etudes-preliminaires-construction-neuve-d-un-ouvrage-d-infrastructure-3105/ http://www.weka.fr /marches-publics/dossier-pratique/gerer-vos-operations-de-travaux-dt37/realiser-les-etudes-preliminaires-construction-neuve-d-un-ouvrage-d-infrastructure-3105/ Dans le cadre de la construction d’un ouvrage de génie civil (infrastructure), la finalité des études préliminaires est de permettre au maître de l’ouvrage d’arrêter le parti d’ensemble du projet. Cette étape est donc primordiale et fait partie intégrante de la mission conception du maître d’œuvre. Les étapes à respecter pour bien réaliser ces études préliminaires. Tue, 17 Apr 2012 00:00:00 +0200